Zone AU0
- Zone à urbaniser
- 16 rubriques
- PLUi de Bournazel, approuvé le 08/04/2025
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone AU0, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 160 rubriques, avec une rechercheRubrique AU0 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DES SOLS INTERDITES
Toutes les constructions seront interdites excepté celles visées à l’article AU0-2.
Rubrique AU0 2Mixité fonctionnelle et sociale
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
Sont autorisées :
l’adaptation, la réfection et l’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU, les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.
Rubrique AU0 3Implantation des constructions
Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
Non réglementé.
Rubrique AU0 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
Non réglementé.
Rubrique AU0 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
Non réglementé.
Rubrique AU0 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
L’extension ou la surélévation des constructions existantes est possible en respectant le recul existant. Elles seront dans le prolongement des constructions existantes.
Rubrique AU0 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
L’extension ou la surélévation des constructions existantes est possible en respectant le recul existant. Elles seront dans le prolongement des constructions existantes.
Rubrique AU0 8Stationnement
Intitulé du document : IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Non réglementé.
Rubrique AU0 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé.
Rubrique AU0 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé.
Rubrique AU0 11ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
Non réglementé.
Rubrique AU0 12OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’AIRE DE STATIONNEMENT
Non réglementé.
Rubrique AU0 13OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS
ET DE PLANTATIONS
Non réglementé.
Rubrique AU0 14COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL
Non réglementé.
Rubrique AU0 15OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Non règlementé.
Rubrique AU0 16OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE
Non règlementé.
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU0 comme partout.Sans numéroDispositions générales
Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Pièce n°1 : Rapport de présentation
PIECE 4.B – REGLEMENT ECRIT
TOPONYMY 16 Chemin de Niboul – 31 200 TOULOUSE
PIECE N°4.B : REGLEMENT ECRIT MAITRE D’OUVRAGE : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CORDAIS ET DU CAUSSE
SOMMAIRE
DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES ZONES
4
1. Champs d’application territorial
5
2. Division du territoire intercommunal en zones
5
3. Règles applicables et formes d’urbanisation
5
4. Valeur réglementaire des illustrations
6
5. Dispositions communes
6
6. Secteurs de protection et mise en valeur du patrimoine
15
DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DES ZONES URBAINES
18
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.