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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Bours6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
6
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

0 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bours depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PD10 déc. 20241 RUE DU CHAMETZB 12470 m²--Autorisé
PD3 déc. 202414 RUE DE SAINT POLOB 370 m²--Autorisé
PD15 avr. 202210 RUE DE PERNESB 9060 m²--Autorisé
PD26 nov. 20197 RUE DE SAINT POLB 520 m²--Autorisé
PD5 oct. 201710 RUE DE PERNESOB 10540 m²--Autorisé
PD7 juin 201716 RUE DE LA PLACEB 12610 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bours.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.