Parcelle ZB 177 à Braillans
529 m² au plan cadastral. Identifiant 25086000ZB0177. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, A, AU1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AU1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation, Zone 1AU-CHEZ CLOUTIEROAP
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques - assiette de l'opération > à 5000 m2
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025 - Zone de Publicité Intercommunal ZP3 Habitat diffus et zones naturelles
- infoAlea moyen retrait gonflement argile
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 août 2023, 243 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DES JARDINS DE CHAILLU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.