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Edifiable

Construire à Brassempouyles règles du PLUi

Les 11 zones

Zones urbaines

8

Zones naturelles

1

Autres zones

2

Votre projet à Brassempouy

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
387 rue du Musée, 40330 Brassempouy
Téléphone
05 58 89 02 47
Horaires
Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 1er décembre 2015. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

CC approuvée - élaboration PLU-I

Brassempouy en chiffres

Les 26 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Brassempouy ?

Le document opposable est 244000881_PLUi_20250619, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 19 juin 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Brassempouy ?

Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, 1AUY, N, UA, UB, UC, UE, UL, UX, UY, UZ. Ils portent 82 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brassempouy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Brassempouy ?

26 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 21 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 14 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Brassempouy ?

Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Tassements différentiels, Séisme. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brassempouy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
244000881_PLUi_20250619, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
19/06/2025
Contenu
189 pages, 11 zones, 82 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 13 feuilles chez la DGFiP, 488 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 3 autorisations annulées.

Code INSEE
40054
Code postal
40330
Département
Landes, Nouvelle-Aquitaine
Fibre
194 locaux raccordables sur 198 (98 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.