Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Brenouille4 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 4 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 4 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Brenouille depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PD19 nov. 202425 TER RUE DE LA LIBERATIONAK 673751 m²--Autorisé
PA17 janv. 202223 RUE ALBERT CAMUS ET RUE DEAK 510845 m²--Achevé le 26 janv. 2022
PA15 nov. 201725 RUE DE LA LIBERATIONAK 8984 m²--Autorisé
PD13 janv. 201370 RUE LEON JOUHAUXAA 2940 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Brenouille.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.