Construire à Brenouilleles règles du PLU
- En vigueur depuis le 29/01/2026
- 9 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 9 zones
Zones urbaines
4
- UALa zone correspond à la partie ancienne du village. Elle conserve un rôle structurant et symbolique avec la mairie. Elle
- UBLa zone correspond à la partie plus récente du village. Elle s’organise principalement autour de la séquence Ouest de la
- UILa zone UI correspond aux secteurs économiques existants situés le long de l’Oise, au Sud et à l’Est du territoire commu
- UPLa zone UP est une zone dédiée à la réalisation d’équipements et de bâtiments publics. Elle accueille le collège public
Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Article 10 du règlement, zone par zone
- Zone 1AU
Dans la zone d’aléa faible à moyen inscrite sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’exécution d’un sous-sol partiel sous la construction d’un bâtiment est interdite, sauf à la condition de la créa...
- Zone 2AU
Dans la zone d’aléa faible à moyen inscrite sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’exécution d’un sous-sol partiel sous la construction d’un bâtiment est interdite, sauf à la condition de la créa...
- Zone A
Dans la zone d’aléa fort inscrite sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’exécution d’un sous-sol partiel sous la construction d’un bâtiment est interdite. Dans la zone d’aléa faible à moyen, l’ex...
- Zone AUI
Dans la zone d’aléa faible à moyen inscrite sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’exécution d’un sous-sol partiel sous la construction d’un bâtiment est interdite, sauf à la condition de la créa...
- Zone N
Dans la zone d’aléa fort inscrite sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’exécution d’un sous-sol partiel sous la construction d’un bâtiment est interdite. Dans la zone d’aléa faible à moyen, l’ex...
- Zone UA
Dans la zone d’aléa fort inscrite sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’exécution d’un sous-sol partiel sous la construction d’un bâtiment est interdite. Dans la zone d’aléa faible à moyen, l’ex...
- Zone UB
! Risques liés à la nature du sol et du sous-sol Risques liés au retrait-gonflement des argiles : Dans la zone d’aléa fort inscrite sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’exécution d’un sous-sol ...
- Zone UI
Dans la zone d’aléa faible à moyen inscrite sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’exécution d’un sous-sol partiel sous la construction d’un bâtiment est interdite, sauf à la condition de la créa...
Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 11, article 12, article 13
Votre projet à Brenouille
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Brenouille
- Agrandir à Brenouille
- Construire une piscine à Brenouille
- Poser un abri de jardin à Brenouille
- Clôturer à Brenouille
- Refaire la façade à Brenouille
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
3 plans de prévention des risques
3 zones où il est interdit de construire.
PPRi Brenouille / Boran-sur-Oise modifiérisque naturel
Ses 2 zones
- Zone BleuePrescriptions
- Zone RougeInterdiction
PPRi des Vallées de l'Oise et de l'Aisne, Bief Brenouille / Boran-sur-Oiserisque naturel, pas encore approuvé
Hüttenes Albertusrisque technologique
Ses 3 zones
- Zone Bleu foncé BF3Prescriptions
- Zone Rouge clair RC4Interdiction
- Zone Grisée GInterdiction stricte
7 arrêtés de catastrophe naturelle : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.
La mairie
- Adresse
- 16 rue Robert-Guerlin, 60870 Brenouille
- Téléphone
- 03 44 70 70 70
- Horaires
- Le lundi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 17 h 30. Le mardi, de 10 h à 12 h. Le mercredi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 17 h 30. Le jeudi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 17 h 30. Le samedi, de 10 h à 12 h.
- Site
- www.brenouille.fr
Brenouille en chiffres
- 2 105habitants
- 34permis de construire depuis 2013
- 102logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Brenouille ?
Le document opposable est 60102_PLU_20260129, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 janvier 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Brenouille ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, AUI, N, UA, UB, UI, UP. Ils portent 89 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brenouille ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Brenouille est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Brenouille ?
38 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 34 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 102 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Brenouille ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brenouille ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Monceaux947 hab.
- Cinqueux1 630 hab.
- Beaurepaire63 hab.
- Verneuil-en-Halatte4 775 hab.
- Les Ageux1 153 hab.
- Rieux1 559 hab.
- Pont-Sainte-Maxence12 361 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 60102_PLU_20260129, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 29/01/2026
- Contenu
- 94 pages, 9 zones, 89 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
Le plan cadastral en DXF : 11 feuilles chez la DGFiP, 529 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 60102
- Code postal
- 60870
- Département
- Oise, Hauts-de-France
- Fibre
- 977 locaux raccordables sur 981 (99,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.