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Edifiable

PLU de Brenouille

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Le document en vigueur
Document
60102_PLU_20260129, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
29/01/2026
Lecture
94 pages, 9 zones, 89 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonageUI : La zone UI correspond aux secteurs économiques existants le long de l'Oise, au Sud et à l'Est du territoire communal.Des parties de la zone sont soumises au risque naturel d'inondation de l'OiseUBa : La zone correspond à la partie plus récente du village. Sous-secteur UBa correspond aux secteurs pavillonairesA : Zone agricoleNp : Sous-secteur Np correspond aux différents parcs urbainsUBd : La zone correspond à la partie plus récente du village. Sous-secteur UBd correspond aux secteurs d'habitat collectifUBc : La zone correspond à la partie plus récente du village. Sous-secteur UBc correspond aux secteurs d'habitat intermédiaire ou collectifUP : La zone UP est une zone dédiée à la réalisation d'équipements et de bâtiments publics. Elle accueille le collège public René Cassin. Elle comprend des secteurs de risques liés au retrait-gonflement des argilesN : Zone naturelle et forestière2AU : Secteur d'extension de constructions neuves dans un grand coeur d'îlot situé entre la rue de la Planchette et la rue Robert GuerlainUAcap : Sous-secteur UAcap désignant les parties de la zone incluse dans le périmètre rapproché ou immédiat du captage d'eau potable au lieu-dit "Le Panneau"Ne : Sous-secteur Ne correspond à un parc urbain en accompagnement de 1AU, et pouvant accueillir un cimetière et des équipements publicsNce : Sous-secteur Nce correspond au corridor biologique et passage de grands animauxAUi : Secteur d'extension économique en compensation de la perte d'attractivité subie par la zone d'activités de BrenouilleNj : Sous-secteur Nj correspond à des fonds de jardin situés dans le bourg, en pied de talus soumis à des risques d'éboulement, ou bien soumis à des risques d'inondation ou de rétention d'eau, rue Robert Guerlain1AU : Secteur d'extension de constructions neuves situé en arrière de la salle Balavoine et des logements de GendarmerieUBb : La zone correspond à la partie plus récente du village. Sous-secteur UBb correspond à l'entrée de ville depuis Rieux, rue de la LibérationUA : La zone correspond à la partie ancienne du village.Elle conserve un rôle structurant et symbolique avec la mairie. Elle s'organise principalement autour de la séquence ancienne de la rue de la Libération (partie Est) et de la rue Robert Guerlain
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 9 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

4

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Brenouille

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

3 plans de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 3 zones d’interdiction sont recensées ici.

7 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

38 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 38 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
16 rue Robert-Guerlin, 60870 Brenouille
Téléphone
03 44 70 70 70
Horaires
Le lundi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 17 h 30. Le mardi, de 10 h à 12 h. Le mercredi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 17 h 30. Le jeudi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 17 h 30. Le samedi, de 10 h à 12 h.
Site
www.brenouille.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 89 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Brenouille ?

Le document opposable est 60102_PLU_20260129, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Brenouille ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, AUI, N, UA, UB, UI, UP. Ils portent 89 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brenouille ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Brenouille est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Brenouille ?

38 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 34 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 102 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Brenouille ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brenouille ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Brenouille, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 105 habitants
Code postal
60870
Code INSEE
60102
Département
Oise, Hauts-de-France
Locaux raccordables à la fibre
977 sur 981 (99,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.