Les versions du document d'urbanismede Brens

Les 4 versions publiées

• PLU approuvé le 29/09/2025Publiée le 02/10/2025, en vigueur01061_PLU_20250929
• PLU approuvé le 18/02/2025Publiée le 25/03/2025, retirée le 02/10/202501061_PLU_20250218
• PLU approuvé le 18/02/2025Publiée le 24/03/2025, retirée le 25/03/202501061_PLU_20250218
• PLU approuvé le 02/06/2017Publiée le 16/07/2019, retirée le 24/03/202501061_PLU_20170602

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.