PLU de Brens
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 29/09/2025
- 7 zones
- 63 articles
- INSEE 01061
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 01061_PLU_20250929, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 29/09/2025
- Lecture
- 75 pages, 7 zones, 63 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 4 planches
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024Prescrite le 4 décembre 2017. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme qui le remplacera.
PLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune
Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.
Les 7 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
4
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Votre projet à Brens
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Brens
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.
PPRi Rhône Furans PPRcr_BPVrisque naturel, PPRN-Multi, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : Rhône et Furans
- Bi2Zone bleuePrescriptions
- Ri1Zone rougeInterdiction
2 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 2 inondations et/ou coulées de boue.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
65 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 62permis de construire
- 1déclarations préalables
- 66logements créés
- 5autorisations annulées
Les 65 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 517 rue du Centre, 01300 Brens
- Téléphone
- 04 79 81 91 27
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h 30. Le vendredi, de 14 h à 17 h. Le samedi, de 9 h 30 à 11 h. Le samedi, de 9 h 30 à 11 h 30.
- Site
- www.brens01300.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 63 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Brens ?
Le document opposable est 01061_PLU_20250929, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 4 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Brens ?
Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AUB, A, N, UA, UB, UF, UX. Ils portent 63 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brens ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Brens est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Brens ?
65 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 62 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 66 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Brens ?
Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brens ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Brens, calculées sur les contours de l'IGN.- Virignin1 144 hab.
- Belley9 388 hab.
- Peyrieu940 hab.
- Arboys en Bugey710 hab.
- La Balme360 hab.
La commune
- Population
- 1 123 habitants
- Code postal
- 01300
- Code INSEE
- 01061
- Département
- Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 600 sur 610 (98,4 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.