Les versions du document d'urbanismede Brens

Les 7 versions publiées

• PLU approuvé le 07/11/2024Publiée le 18/12/2025, en vigueur81038_PLU_20241107
• PLU approuvé le 07/11/2024Publiée le 05/02/2025, retirée le 18/12/202581038_PLU_20241107
• PLU approuvé le 07/11/2024Publiée le 26/11/2024, retirée le 05/02/202581038_PLU_20241107
• PLU approuvé le 18/01/2024Publiée le 05/02/2024, retirée le 26/11/202481038_PLU_20240118
• PLU approuvé le 10/10/2023Publiée le 30/10/2023, retirée le 05/02/202481038_PLU_20231010
• PLU approuvé le 21/10/2021Publiée le 09/08/2023, retirée le 30/10/202381038_PLU_20211021
• PLU approuvé le 19/02/2019Publiée le 07/08/2023, retirée le 09/08/202381038_PLU_20190219

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.