Aller au contenu
Edifiable

PLU de Brens

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
81038_PLU_20241107, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
07/11/2024
Lecture
71 pages, 10 zones, 160 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonage
A1 : SECTEURS HABITES (SANS CARACTERE AGRICOLE), A L'INTERIEUR DES GRANDS ESPACES AGRICOLESA : ZONE A VOCATION AGRICOLEA5 : ZONE PREVUE POUR LA CREATION DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT DES EAUX USEESN : ZONE NATURELLE A PRESERVERN1 : ZONE NATURELLE DANS LAQUELLE DES HABITATIONS SONT PRESENTESN9 : ZONE DEDIEE AUX INSTALLATIONS LIEES A LA PRODUCTION OU A LA DISTRIBUTION D'ELECTRICITEA6 : ZONE DEDIEE A L'ACTIVITE D'AUTO-ECOLEAU0 : EXTENSIONS FUTURES A VOCATION D'HABITAT NECESSITANT UNE REVISION DU PLUUE : SECTEURS A VOCATION ECONOMIQUEU2 : EXTENSIONS URBAINES DU BOURG ET DES HAMEAUXA3 : SECTEUR D'ACTIVITES ARTISANALES (SANS CARACTERE AGRICOLE), A L'INTERIEUR DES GRANDS ESPACES AGRICOLESAU : EXTENSION A DES FINS D'HABITATU1 : PARTIE LA PLUS ANCIENNE ET LA PLUS DENSE DU BOURGU3 : EXTENSIONS URBAINES DIFFUSESN3 : ZONE NATURELLE POUVANT RECEVOIR DES ACTIVITES TOURISTIQUESN2 : SITE HISTORIQUE LIE A LA DEPORTATION AU COURS DE LA SECONDE GUERRE MONDIALEA2 : SECTEURS HABITES (SANS CARACTERE AGRICOLE), A L'INTERIEUR DES GRANDS ESPACES AGRICOLES OU QUELQUES CONSTRUCTIONS NOUVELLES SONT AUTORISEESUX : SECTEURS A VOCATION D'EQUIPEMENTSAUx0 : EXTENSIONS FUTURES A VOCATION D'ACTIVITES NECESSITANT UNE REVISION DU PLUAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024

Prescrite le 22 novembre 2021. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.

Les 10 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Brens

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

10 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols
  • Rupture de barrage

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

3 plans de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

19 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 10 sécheresse, 6 inondations et/ou coulées de boue, 2 mouvement de terrain, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Le prix des terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Brens en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

264 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 264 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
5 place de la Mairie, 81600 Brens
Téléphone
05 63 57 05 04
Horaires
Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mardi, de 8 h à 12 h. Le mercredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30. Le jeudi, de 8 h à 12 h. Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.
Site
www.mairie-de-brens.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 160 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Brens ?

Le document opposable est 81038_PLU_20241107, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 7 novembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Brens ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : A, AU, AU0, AUX0, N, U1, U2, U3, UE, UX. Ils portent 160 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brens ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Brens est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Brens ?

264 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 235 permis de construire et 17 déclarations préalables, pour 268 logements créés. 11 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Brens ?

Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brens ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Brens, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 423 habitants
Code postal
81600
Code INSEE
81038
Département
Tarn, Occitanie
Locaux raccordables à la fibre
1 386 sur 1 424 (97,3 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.