Zone AUX0
- Zone à urbaniser
- secteur AUx0
- 16 articles
- PLU de Brens, approuvé le 07/11/2024
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- À quelle distance de la rue ?
Sans objet
- À quelle distance du voisin ?
Sans objet
- Quelle surface au sol ?
Non réglementé
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération 45 Modification n°3 du PLU de Brens
- Combien de places de stationnement ?
Non réglementé
- Combien d'espaces verts ?
Non réglementé
Le règlement de la zone AUX0, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 160 articles, avec une rechercheArticle AUX0 1Occupations et utilisations du sol interdites
Toute construction nouvelle, quel qu’en soit l’usage, est interdite.
Article AUX0 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Non réglementé
Article AUX0 3Accès et voirie
Non réglementé
Article AUX0 4Desserte par les réseaux
Non réglementé
Article AUX0 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Sans objet
Article AUX0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES
Sans objet
Article AUX0 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Sans objet
Article AUX0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Non réglementé
Article AUX0 9Emprise au sol
Non réglementé
Article AUX0 10Hauteur maximale des constructions
Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé
Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération
45
Modification n°3 du PLU de Brens
Article AUX0 11Aspect extérieur
Non réglementé
Article AUX0 12Stationnement
Non réglementé
Article AUX0 13Espaces libres et plantations
Non réglementé
Article AUX0 14Coefficient d'occupation des sols
Sans objet
Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE
Article AUX0 15Performances énergétiques et environnementales
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE
ENVIRONNEMENTALES
Non réglementé
Article AUX0 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E
COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Non réglementé.
Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération
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Modification n°3 du PLU de Brens
Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE
Zones agricoles
Les zones agricoles sont indicées « A… ».
DENOMINATION
VOCATION
A
Zones à vocation agricoles
A1
Secteurs habités (sans caractère agricole), à
l'intérieur des grands espaces agricoles
A2
Secteurs habités (sans caractère agricole), à
l'intérieur des grands espaces agricoles, ou
quelques constructions nouvelles sont autorisées
A3
Secteurs d’activités artisanales
(sans caractère agricole), à l'intérieur des grands espaces agricoles
A5
Zone prévue pour la création de dispositifs de
traitement des eaux usées
A6
Zone dédiée à l’activité d’auto-école
Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération
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Modification n°3 du PLU de Brens
Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE
CHAPITRE IX - ZONE A
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AUX0 comme partout.Sans numéroDispositions générales
Gaillac – Graulhet Agglomération Técou BP 80133 -81604 - GAILLAC Cedex
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Département du Tarn Commune de Brens
Modification n°3 Plan Local d’Urbanisme
AApppprorouuvévéeeeennCConseeiill ddeeCCoommmmuunnaauutété dduu1186 jjaannvviieerr 22002244
Pièce 2 – Règlement
www.toponymy.fr
Maître d’ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération
Gaillac – Graulhet Agglomération Técou BP 80133 -81604 - GAILLAC Cedex
Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE
Département du Tarn Commune de Brens
Modification n°3 Plan Local d’Urbanisme
ApApprporuovuéveéeeennCCoonnsseeiill ddee CCoommmmuunnaauuttéé dudu1816jjaannvviieerr 22002244
Pièce 2.A – Règlement écrit
www.toponymy.fr
Maître d’ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération
Modification n°3 du PLU de Brens
Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE
SOMMAIRE
Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération
1
Modification n°3 du PLU de Brens
Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE
TITRE 1 : Dispositions Applicables aux zones
Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération
2
Modification n°3 du PLU de Brens
Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE
Zones Urbaines
Les zones urbaines sont indicées « U… ». Elles comprennent les chapitres suivants :
DENOMINATION
VOCATION
U1
Partie la plus ancienne et la plus dense du bourg
U2
Extensions urbaines du bourg et des hameaux
U3
Extensions urbaines diffuses
UX
Secteurs à vocation économique
UE
Secteurs à vocation d’équipements
Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération
3
Modification n°3 du PLU de Brens
CHAPITRE I - ZONE U1
Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.