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Edifiable

Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Bresles

Les 267 pièces du dossier 200067999_PLUi_20260917. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 2680 Mo.

pieces_ecrites/0_Procedure

pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation

pieces_ecrites/2_PADD

pieces_ecrites/3_Reglement

pieces_ecrites/4_Annexes

pieces_ecrites/5_OAP

pieces_ecrites/6_POA

Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.

L'archive complète

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.