Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AX 176 à Brignais

920 m² au plan cadastral. Identifiant 69027000AX0176. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

U, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone U

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi GaronEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons de risques : Glissement de terrain - Aléa faibleG1
  • 02Secteurs avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons de risques : Glissement de terrain - Aléa moyenG2
  • 07Boisement à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
  • 15Règles relatives à l'emprise au sol des constructions - zone violette
  • 36Destinations des constructions et usages des sols au sein des quartiers périphériques à vocation résidentielle
  • 38Règles relatives à l'emprise au sol des constructions - zone verte d'habitat pavillonnaire périphérique et de franges à densité faible - CES maximal 10 %
  • 39Règles relatives à la hauteur des constructions - zone violette pavillonnaire périphérique ou à densité maitrisée - hauteur maximale R+1R+1
  • 42Règles relatives aux surfaces minimum de pleine terre (PLT) - zone d'habitat pavillonnaire périphérique - PLT minimale 40 %40
  • 44Règles relatives au stationnement au sein des secteurs résidentiels

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Brignais

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.