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Edifiable

Construire à Brionles règles du PLUi

Plan de zonage
Ap : Zone agricole protegee pour des raisons paysageres1AUd : Zone a urbaniser a court/moyen terme a vocation habitatNcb : Coeur de biodiversite1AU : Zone a urbaniser a court/moyen terme a vocation habitatN : Zone naturelleUe : Zone urbaine a vocation equipementA : Zone agricoleU4 : Zone urbaine a vocation principale habitatUXa : Zone urbaine a vocation industrielleNe : Zone naturelle constructible a vocation equipementUc3c : Zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralitesUr : Zone urbaine a vocation equipements et infrastructures autoroutieresU5 : Zone urbaine a vocation principale habitatNco : Continuite ecologiqueAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 3 zones

Zones urbaines

2

Autres zones

1
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    La qualité architecturale ne résulte pas uniquement de dispositions réglementaires. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur arc...

  • Zone UR

    Les éléments du patrimoine bâti d’intérêt local répertoriés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme Les éléments de patrimoine repérés au plan de zonage, au titre de l’article L.151-19, sont des constructions qu’il convient de...

  • Zone UX

    La qualité architecturale ne résulte pas uniquement de dispositions réglementaires. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur arc...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Brion

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
347 rue du Château, 01460 Brion
Téléphone
04 74 76 19 24
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h. Le mardi, de 9 h à 12 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 18 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h.
Site
www.brion01.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 6 avril 2023. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I

Brion en chiffres

Les 48 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Brion ?

Le document opposable est 200042935_PLUi_20251014, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 14 octobre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Brion ?

Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : 1AU, UR, UX. Ils portent 30 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brion ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Brion est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Brion ?

48 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 46 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 70 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Brion ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brion ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200042935_PLUi_20251014, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
14/10/2025
Contenu
167 pages, 3 zones, 30 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200042935_PLUi_20250605.

Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 9 feuilles chez la DGFiP, 395 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
01063
Code postal
01460
Département
Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
330 locaux raccordables sur 406 (81,3 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.