Construire à Brossesles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUB

  DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS Destination Sous-destination Interdite Autorisée sous Autorisée conditions Exploitation agricole Exploitation agricole a a et forestière Exploitation forestière a a(1) (2) Logement a a(1) a Habitation Hé...

• Zone 1AUE

  DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS Destination Sous-destination Interdite Autorisée sous Autorisée conditions 1AUE4, 1AUE5 Exploitation agricole Exploitation agricole 1AUEs et forestière Exploitation forestière 1AUE4 (1) 1AUE4 a 1AUE4, 1A...

• Zone 2AU

  DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS Destination Sous-destination Interdite Autorisée sous Autorisée conditions a Exploitation agricole Exploitation agricole et forestière Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Artisana...

• Zone AS2M1

  pour une construction avec une toiture à pan unique A-111 Les couvertures des toitures à pan(s) doivent être réalisées de façon à présenter, soit : - un aspect petite tuile plate de Bourgogne d’une densité de 60 à 80 unités par mètre car...

• Zone N

  constructions* et installations* de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements*, forages et exhaussements* des sols : - parcelles localement reconnues inondables (identifiés en tant que secteur non aedifican...

• Zone U

  Dans le secteur Nt : N-44 Les constructions* doivent s’effectuer en bordure de limite séparative* en s’adossant aux clôtures* ou, à défaut, ceux-ci doivent s’adosser aux ouvrages de soutènement des terrasses. . Elles devront être obliga...

• Zone UA

  DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS Destination Sous-destination Interdite Autorisée sous Autorisée UAaj, UAmj, UAvj conditions UAa, UAm, UAv Exploitation agricole Exploitation agricole et forestière Exploitation forestière UAaj, UAmj, UAvj...

• Zone UB

  DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS Destination Sous-destination Interdite Autorisée sous Autorisée conditions UBa, UBar, UBm, UBv Exploitation agricole Exploitation agricole UBaj, UBar, UBmj, UBvj UBa, UBm et UBv (2) et forestière Exploit...

• Zone UE

  DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS Destination Sous-destination Interdite Autorisée sous Autorisée UE1, UE3, UEh, conditions UE2, UE4, UE5 Exploitation agricole Exploitation agricole et forestière Exploitation forestière UEd, UEr UE2, UE4,...

• Zone UP

  DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS Destination Sous-destination Interdite Autorisée sous Autorisée conditions a a Exploitation agricole Exploitation agricole a et forestière Exploitation forestière a a Habitation Logement a Hébergement ...

• Zone UT

  DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS Destination Sous-destination Interdite Autorisée sous Autorisée a conditions Exploitation agricole Exploitation agricole a a (1) (2) et forestière Exploitation forestière a a(1) a Habitation Logement a(1...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8