Construire à Brousseles règles du PLUi
- En vigueur depuis le 18/02/2025
- 19 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 19 zones
Zones urbaines
10
Zones agricoles
2
Zones naturelles
3
Quel aspect extérieur ?, zone par zone
Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Les constructions édifiées, les travaux de rénovation et de restauration...
- Zone 1AUE
Les mesures particulières relatives à l’édification des clôtures de l’article DC8 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Dans le cas de la mise en place de clôtures, celles-ci devront respecter les conditio...
- Zone 1AUX
► Traitement des façades Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. ► Clôtures Les mesures particulières relatives ...
- Zone 1AUX1
► Traitement des façades Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. ► Clôtures Les mesures particulières relatives ...
- Zone ANC
► Traitement des façades Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Les murs en pierre existants seront maintenus e...
- Zone AS1
► Traitement des façades Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Les murs en pierre existants seront maintenus ...
- Zone N
► Traitement des façades Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Les murs en pierre existants seront maintenus e...
- Zone NL
► Traitement des façades o Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. o Les murs en pierre existants seront mainten...
- Zone NNC
► Traitement des façades Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Les murs en pierre existants seront maintenus e...
- Zone UA1
DC18 - Aménagement et construction dans un périmètre de préservation • Le périmètre d’un monument historique Onze périmètres de protection sont présents sur le territoire de la CCLPA : Abbaye Bénédictine Notre-Dame de la Sagne (Vielmur-su...
- Zone UB
Les mesures particulières relatives au traitement des façades et toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Les constructions, travaux de rénovation et de restauration ne doivent pas p...
- Zone UC
► Traitement des façades Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Les constructions édifiées, les travaux de réno...
- Zone UE
Les mesures particulières relatives à l’édification des clôtures de l’article DC8 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Dans le cas de la mise en place de clôtures, celles-ci devront respecter les conditio...
- Zone UH1
Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Les constructions édifiées, les travaux de rénovation et de restauration...
- Zone UL
Les mesures particulières relatives à l’édification des clôtures de l’article DC8 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Les clôtures mises en œuvre ne doivent pas empêcher le bon fonctionnement hydraulique...
- Zone UM
Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. Les constructions édifiées, les travaux de rénovation et de restauration...
- Zone UX
► Traitement des façades Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. ► Clôtures Les mesures particulières relatives...
- Zone UX1
► Traitement des façades Les mesures particulières relatives au traitement des façades et des toitures de l’article DC7 des dispositions communes du présent règlement sont à prendre en compte. ► Clôtures Les mesures particulières relatives...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Brousse
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
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- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Brousse
- Agrandir à Brousse
- Construire une piscine à Brousse
- Poser un abri de jardin à Brousse
- Clôturer à Brousse
- Refaire la façade à Brousse
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Mouvement de terrain
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Transport de marchandises dangereuses
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
2 plans de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
PPRi bassin versant du DADOU Révisionrisque naturel
Ses 2 zones
- Bizone bleuePrescriptions
- Rizone bleueInterdiction stricte
PPR RGA départementalrisque naturel
Sa zone
- BleuZone bleuePrescriptions
9 arrêtés de catastrophe naturelle : 5 sécheresse, 3 inondations et/ou coulées de boue, 1 tempête.
La mairie
- Adresse
- 2 place de la Mairie, 81440 Brousse
- Téléphone
- 05 63 75 95 68
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Le mardi, de 9 h à 12 h. Le mercredi, de 14 h à 18 h.
Brousse en chiffres
- 438habitants
- 317 €le m² de terrain à bâtir, une seule vente en 2024
- 24permis de construire depuis 2013
- 20logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Brousse ?
Le document opposable est 200034056_PLUi_20250218, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 février 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 92 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Brousse ?
Le règlement ouvre 19 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUX, 1AUX1, ANC, AS1, N, NL, NNC, UA, UA1, UB et 7 autres. Ils portent 101 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brousse ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Brousse est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Brousse ?
25 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 24 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 20 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Brousse ?
Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brousse ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Lautrec1 673 hab.
- Graulhet13 129 hab.
- Saint-Julien-du-Puy447 hab.
- Moulayrès217 hab.
- Puycalvel217 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 200034056_PLUi_20250218, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 18/02/2025
- Contenu
- 81 pages, 19 zones, 101 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 92 planches, de 1 à 40
- Planche 1 20 Mo
- Planche 10 18 Mo
- Planche 11 27 Mo
- Planche 12 10 Mo
- Planche 13 14 Mo
- Planche 14, planche 6 14 Mo
- Planche 15 18 Mo
- Planche 16 18 Mo
- Planche 17 15 Mo
- Planche 18 32 Mo
- Planche 19 16 Mo
- Planche 2 15 Mo
- Planche 20 13 Mo
- Planche 14, planche 14 36 Mo
- Planche 21 13 Mo
- Planche 22 12 Mo
- Planche 23 12 Mo
- Planche 24 15 Mo
- Planche 25 14 Mo
- Planche 26 20 Mo
- Planche 27 23 Mo
- Planche 28 14 Mo
- Planche 29 9,9 Mo
- Planche 3 13 Mo
- Planche 30 8,4 Mo
- Planche 31 10 Mo
- Planche 32 9,8 Mo
- Planche 33 11 Mo
- Planche 34 28 Mo
- Planche 35 17 Mo
- Planche 36 17 Mo
- Planche 37 19 Mo
- Planche 38 17 Mo
- Planche 39 14 Mo
- Planche 4 13 Mo
- Planche 40 16 Mo
- Planche 41 12 Mo
- Planche 42 12 Mo
- Planche 43 11 Mo
- Planche 44 11 Mo
Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 770 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.
Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 551 m².
- Code INSEE
- 81040
- Code postal
- 81440
- Département
- Tarn, Occitanie
- Fibre
- 227 locaux raccordables sur 228 (99,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.