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Edifiable

Construire à Brunémontaucun document d'urbanisme

    Aucun document d'urbanisme ne couvre cette commune. La mairie et la préfecture disent quelle règle s'y applique.

    Votre projet à Brunémont

    Le permis de construire

    Huit pièces pour une maison individuelle.

    Le détail des pièces

    Les risques

    Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

    La mairie

    Adresse
    Rue d'En-Bas, 59151 Brunémont
    Téléphone
    03 27 80 91 29
    Horaires
    Le lundi, de 9 h à 12 h. Le mardi, de 9 h à 12 h et de 16 h à 17 h 30. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 16 h à 17 h 30. Le vendredi, de 9 h à 12 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
    Site
    www.brunemont.fr

    Brunémont en chiffres

    Les 6 autorisations, dossier par dossier

    Les questions fréquentes

    Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brunémont ?

    En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

    Chercher une rue

    Combien de permis de construire ont été délivrés à Brunémont ?

    6 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 4 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 3 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

    Les dossiers, un par un

    Quels risques naturels et technologiques à Brunémont ?

    Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Inondation, Séisme, Engins de guerre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

    Le détail des risques

    Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brunémont ?

    Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

    Les pièces, et ce qui les déclenche

    Les communes voisines

    Fichiers à télécharger et sources

    Le plan cadastral en DXF : 4 feuilles chez la DGFiP, 212 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

    Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

    Code INSEE
    59115
    Code postal
    59151
    Département
    Nord, Hauts-de-France
    Fibre
    350 locaux raccordables sur 406 (86,2 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

    Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.