Les pièces du dossier de Buxeuil
Les 20 pièces du dossier 10068_PLU_20220304, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 314 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,0 Mo · 10068_procedure_20220304.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport35 Mo · 10068_rapport_20220304.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables661 ko · 10068_padd_20220304.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Voies, chemins, transport public à conserver et à créer120 ko · 10068_prescription_lin_24_00_20220304.pdf
- Espace boisé classé95 ko · 10068_prescription_surf_01_00_20220304.pdf
- Emplacement réservé96 ko · 10068_prescription_surf_05_00_20220304.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique121 ko · 10068_prescription_surf_07_00_20220304.pdf
- Règlement écrit8,5 Mo · 10068_reglement_20220304.pdf
- Règlement graphique 17,4 Mo · 10068_reglement_graphique_1_20220304.pdf
- Règlement graphique 26,5 Mo · 10068_reglement_graphique_2_20220304.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)216 Mo · 10068_info_lin_19_01_assainissement_20220304.pdf
- Info lin 19 01 eau potable2,1 Mo · 10068_info_lin_19_01_eau_potable_20220304.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain4,2 Mo · 10068_info_surf_04_20220304.pdf
- Info surf 21 00 PPRi7,6 Mo · 10068_info_surf_21_00_PPRi_20220304.pdf
- Secteurs d'information sur les sols (argiles)4,7 Mo · 10068_info_surf_38_00_argiles_20220304.pdf
- Secteurs d'information sur les sols (cavites)4,2 Mo · 10068_info_surf_38_00_cavites_20220304.pdf
- Liste annexes110 ko · 10068_liste_annexes_20220304.pdf
- Liste sup6,2 Mo · 10068_liste_sup_20220304.pdf
- Plan sup5,3 Mo · 10068_plan_sup_20220304.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP508 ko · 10068_orientations_amenagement_20220304.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.