Parcelle G 590 à Caderousse
916 m² au plan cadastral. Identifiant 840270000G0590. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquepérimètre délimité des abords des monuments historiques de la commune de CaderoussePérimètre des abordsActe : perimetre-delimite-des-abords-des-monuments-historiques-de-la-commune-de-Caderousse_20210128
- PM1Plan de prévention des risques naturelsAYGUES_CaderousseEnveloppe des zonages réglementairesActe : AyguesCaderousse-088_20160224
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_CADEROUSSEEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhoneCaderousse-003_20190408
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé04
- 18OAPOAP4
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 avril 2016Autorisé - AVENUE DES ANCIENS COMBATT
- PCPermis de construire autorisé le 27 novembre 2013, 214 m² créésAutorisé - AV DES ANC COMBATTANTS D AFRI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.