. Espace libre et plantations
Les parcs de stationnement, publics ou privés, à l’air libre doivent être plantés à raison d’1 arbre pour 6 places de stationnement. Les haies et végétaux ne devront pas empiéter sur les limites séparatives. Les végétaux d’essences locales devront être utilisés notamment en limite de l’espace public. Une liste est annexée au règlement. En annexe du présent règlement, figure une liste des espèces invasives à proscrire sur le territoire. Protection des haies identifiées au règlement graphique au titre de l’article L151-23 du Code de l’Urbanisme Conformément à l’article R.421-23 du code de l’urbanisme, les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer ces éléments doivent être précédés d'une déclaration préalable. Les haies identifiées au titre au titre de l’article L151-23 ne pourront être arrachées sans que des linéaires de dimension et de qualité environnementale au moins équivalentes ne soit reconstitués et en privilégiant une implantation perpendiculaire à la pente.
Dispositions applicables aux zones urbaines | Zone UC#
Protection des chemins piétonniers existants identifiés au règlement graphique au titre de l’article L.151-38 du code de l’urbanisme
Il est interdit de porter atteinte à la continuité et au caractère des chemins à protéger répertoriés sur le règlement graphique. Ces sentiers piétons doivent être conservés ou recréer pour assurer la continuité. Aucun obstacle ne doit venir obstruer l’intégralité du tracé.
Protection des jardins identifiés au règlement graphique au titre de l’article L. 151-23 du code de l’urbanisme
Pour ces éléments :
- Sont seulement autorisées les annexes des constructions existantes, dès lors qu’elles ne compromettent pas la qualité paysagère du site ;
- Les annexes créées après la date d’approbation du PLU ne peuvent pas être transformées en nouveaux logements ;
- Les annexes respectent les prescriptions édictées pour la zone U du règlement écrit ;
- L’emprise au sol des annexes des constructions y est limitée à 30 m² par unité foncière ;
Les constructions existantes au sein de cette trame peuvent évoluer dans le respect des règles édictées par le règlement écrit, sous réserve de ne pas réduire de manière significative la surface du jardin (surface végétalisée non construite).
Aspects des constructions#
Art. 11. Aspect des constructions
Les nouvelles constructions devront veiller à maintenir l'harmonie générale du secteur où elles s'implantent par leur forme volumétrique, l’aspect des toitures, le choix des matériaux de construction, la palette chromatique utilisée et l’harmonie des clôtures.
Les constructions contemporaines ou employant des techniques ou des matériaux nouveaux (bâtiments bioclimatiques, Haute-qualité-Environnementale, Très haute Performance Energétique, énergie positive, etc.) sont autorisées sous réserve d’une insertion de qualité dans l'environnement paysager et bâti du quartier.
Pour les bâtiments publics ou d’intérêt général, il est possible de déroger aux règles de volumétrie, d’aspects, des matériaux de constructions et de la palette chromatique sous réserve d’une insertion de qualité dans l’environnement paysager et bâti du quartier.
De manière générale, les façades en pierres doivent rester apparentes et les murs et murets en pierres doivent être conservés, sauf impossibilité technique.
Les façades, soubassements, murs de soutènement ou murs de clôtures qui ne seraient pas réalisés en matériaux destinés à rester apparents recevront un parement ou un enduit, soit peint, soit teinté dans la masse.
Sauf pour les bâtiments faisant l’objet d’une protection au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme, il est possible de déroger aux dispositions de cet article pour les réfections, réhabilitations et extensions de constructions existantes ne respectant pas les prescriptions édictées. Cette dérogation n’est admise que pour les projets présentant des proportions, des matériaux et des teintes en harmonie avec le bâtiment existant.
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Toitures En UC1 Les matériaux devront présenter un aspect et une teinte ardoise, tuile plate vieillie ou bois naturel.
En UC2, UC3, UC4 et UC5 Toitures du volume principal La construction devra présenter une toiture à 2 ou 3 pans (toit en croupe). Le faîtage sera parallèle à la plus grande façade. Les toitures à 4 pans sont autorisées sous condition que la construction soit configurée en R+1+C ou plus et que ce type de toiture préexiste dans l’environnement bâti du projet. Ces toitures devront être de teinte et d’aspect ardoise. Toitures des annexes et volumes secondaires Toutes les formes de toitures sont autorisées en complément du volume principal et pour les annexes, sous réserve de produire un ensemble harmonieux. Ces toitures devront être de teinte ardoise. Toitures des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif Les toitures terrasses sont autorisées.
Façades Les aspects suivants sont interdits : brillants, ondulés, métalliques sauf partis pris architecturaux et/ou paysagers justifiant le choix de ces aspects.
En UC1 Les teintes de façades respecteront les couleurs traditionnelles normandes et neutres proches des teintes figurant sur la palette ci-dessous.
D’autres teintes pourront être associées pour la mise en valeur d'éléments de façades ou sur la partie non visible depuis l’espace public. En UC2, UC3, UC4 et UC5 Les teintes dominantes seront proches des teintes de la palette chromatique cidessous.
L’ensemble de la palette ci-contre pourra être mobilisée pour les teintes secondaires, la mise en valeur d'éléments de façades ou sur les parties non visibles depuis l’espace public. Pour les menuiseries, toutes les teintes sont autorisées sauf les couleurs saturées telles que les jaunes et roses vifs.
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Clôtures Par rapport à l’emprise publique Les dispositions suivantes s’appliquent aux clôtures situées :
- A l’alignement (limite de la voie publique et des propriétés des riverains fixée par l'Administration),
- Dans l’espace situé entre la construction et l’alignement. La hauteur maximale des clôtures est limitée à 1,4 m. Sont autorisés les grillages, les haies d’essences locales, les murs enduits, les murs de pierre, les murets de 80 cm surmontés ou non d’un barreaudage. En limites séparatives En limite séparative, tous les types de clôture sont autorisés. Leur hauteur est limitée à 2m. En limites de zone agricole ou naturelle Lorsque la limite de la propriété correspond à la limite de la zone A ou N, la clôture sera accompagnée d'une haie bocagère permettant de créer un espace tampon.
Dispositions spécifiques au bâti de la reconstruction Les constructions de la Reconstruction appartenant aux secteurs de la Reconstructions identifiés au règlement graphique devront suivre les dispositions du règlement spécifique situé dans les dispositions générales.
Protection des entités d’intérêt patrimonial identifiées au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme
Conformément à l’article R.421-28 du Code de l’Urbanisme, les travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie de ces constructions sont subordonnés à la délivrance d’un permis de démolir.
Façades
En cas de ravalement de façades ou parties de façades, tous les travaux doivent respecter les caractéristiques principales des constructions et les dispositions suivantes :
- Les colombages apparents ne pourront être masqués, s’ils étaient prévus ainsi dès l’origine, au minimum pour les façades visibles depuis l’espace public ;
- Les appareillages maçonnés (brique, brique et silex, pierre (calcaire, schiste, etc.)) en bon état de conservation ne pourront être masqués, au minimum pour les façades visibles depuis l’espace public ;
- Les joints en ciment sont interdits. Les enduits et les joints seront réalisés au mortier de chaux hydraulique naturelle ;
- L’emploi de matériaux traditionnels en harmonie avec les constructions existantes (brique, grès, enduits à la chaux, bois, schiste, etc.) sera privilégié en cas de travaux de reconstruction ou d’isolation par l’extérieur.
Les enduits doivent présenter des teintes ocre, brunes, grises ou terre beige, en cohérence avec la couleur des pierres qui constituent l’ensemble maçonné.
Les détails architecturaux ou constructifs d’origine de qualité devront être conservés (bandeaux, harpages, décoration et modénatures, etc.).
Les modifications ou ajouts de percements ne sont envisageables que s'ils ne nuisent pas à l'équilibre de la façade, et reprennent les proportions et la modénature existante, dans sa forme, ses matériaux et sa mise en œuvre ou les caractères stylistiques de l'époque de la construction.
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Les baies devront être plus hautes que larges ou de dimensions comparables avec les anciennes baies, sauf architecture contemporaine de qualité en harmonie avec le bâtiment et le site. Les câbles de toute nature (électricité, téléphone, télévision, etc.) et les éléments techniques divers (descentes d’eau, caissons de volets roulants, pompes à chaleur, paraboles, etc.), lorsqu’ils sont installés sur les façades, doivent être masqués ou intégrés à celles-ci de façon discrète et harmonieuse. Toitures Les toitures reprendront les formes d’origines et des matériaux similaires à ceux initialement mis en œuvre sur les constructions. Extensions, annexes Le projet ne doit pas dénaturer la composition architecturale initiale.
- Les matériaux et couleurs devront respecter les tonalités dominantes environnantes.
- Tout pastiche d’architecture traditionnelle est interdit. - Les imitations de matériaux tels que fausses briques, faux pans de bois sont interdits. - Les couvertures seront soit identiques à celle de la construction existante, soit respecteront les dispositions de chaque zone - Les projets d’architecture contemporaine de qualité sont autorisés à condition d’être en harmonie avec le bâtiment et le site.
Dispositions spécifiques au bâti de la Reconstruction identifiées au plan graphique au titre de l’article L151-19 du Code de l’Urbanisme (communes des Monts-d’Aunay (Aunay-sur-Odon), de Caumont-sur-Aure (Caumont-l’Eventé), Cahagnes et Dialan-sur-Chaine (Jurques))
Conformément à l’article R.421-28 du Code de l’Urbanisme, les travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie de ces constructions sont subordonnés à la délivrance d’un permis de démolir.
Par cette identification, une attention particulière est portée au respect de la période de Reconstruction. Les architectures des périodes Reconstruction “traditionnelle” et “moderne” (cf. définition dans lexique) devront être respectées en cas de travaux. Afin de promouvoir l'architecture contemporaine de qualité, des formes architecturales nouvelles pourront être autorisées, pour les extensions et annexes, à condition qu'il s'agisse d'un parti affirmé et cohérent avec la morphologie urbaine.
Aspect général
La réhabilitation des constructions devra respecter la recherche de volumes simples avec un ordonnancement vertical et horizontal.
Tout aménagement, extension, restauration ou autre opération est interdit dès lors qu’il porte atteinte au style ayant présidé à l’époque de la construction du bâtiment et plus particulièrement au respect de la composition générale des façades visibles depuis le domaine public comme :
- Des partitions et rythmes horizontaux (soubassement, bandeau intermédiaire soulignant un niveau, une corniche),
- De la trame verticale et en particulier des travées qui ordonnent les percements,
- Des proportions dominantes (rapport entre la hauteur et la largeur des ouvertures lorsqu’elles ont été conservées dans leur proportions initiales),
- Des éléments de modénature, - Des matériaux.
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Les toitures
Pour l’ensemble du bâti Reconstruction, aspect (brillance, pose, reliefs et dimensions), la couleur (teinte et nuances si elles existent) du matériau d’origine de la toiture ainsi que l’inclinaison des pentes seront respectés. Les toitures en fibro-ciment pourront évoluer vers un changement d’aspect cohérent avec la période de Reconstruction dans laquelle elles s’inscrivent. Le système d’égout de toiture à retenir est variable, il dépend de la présence ou non d’une corniche et de la typologie architecturale à laquelle se rattache la construction. Le type de faîtage d’origine sera conservé, à défaut, il sera réalisé selon l’aspect du zinc plié.
- Règles spécifiques à l’architecture de la Reconstruction dite « traditionnelle » Les toitures seront composées d’au moins deux pans symétriques et présenteront une pente de 45° (plus ou moins quelques degrés, si cela est nécessaire à l’adaptation de la construction).
Les extensions (éléments de jonction, ailes secondaires, ...) pourront être couvertes d’une toiture-terrasse (végétalisées ou non), si elles respectent la composition architecturale de la construction et n’en rompent pas l’harmonie et qu’elles ne sont pas visibles depuis les voies principales afin de ne pas rompre l’alignement.
L’intégration de surfaces destinées à la captation de l’énergie solaire est autorisée en toiture sous réserve qu’elles fassent partie de l’expression architecturale de la construction et qu’elles ne soient pas localisées en façade principale, c’est-à-dire non visible depuis la rue principale de la construction.
- Règles spécifiques à l’architecture de la Reconstruction dite « moderne » Seront autorisés pour les constructions de la période ”moderne”, l’évolution des toitures à faibles pentes vers des couvertures métalliques d’aspect et de couleur zinc (joints debout ou sur tasseaux) ou cuivre.
Les extensions (éléments de jonction, ailes secondaires, ...) pourront être couvertes d’une toiture-terrasse (végétalisées ou non) y compris en façade. L’intégration de surfaces destinées à la captation de l’énergie solaire est autorisée en façade et en toiture sous réserve qu’elles fassent partie de l’expression architecturale de la construction (respect des rythmes de modénatures et ordonnancement).
Les souches de cheminées, caractéristiques de la période, ne seront pas démolies. Elles devront être refaites suivant les techniques et les teintes d’origine.
En conséquence, le bardage, l’essentage (recouvrement) ou le collage de matériaux d’étanchéité sont interdits.
- Les divers éléments techniques
Les antennes collectives ou individuelles doivent être installées dans les combles ou sur les parties de toitures non visibles depuis l’espace public Les antennes paraboliques visibles de l’espace public ne seront autorisées qu’à condition qu’elles s’insèrent harmonieusement au tissu bâti existant. Elles seront de même teinte que le matériau situé en arrière-plan. Les climatisations, les autres accessoires techniques liés à de nouvelles technologies visibles de l’espace public ne seront autorisés qu’à condition qu’ils s’insèrent harmonieusement au tissu bâti existant. Elles seront de même teinte que le matériau situé en arrière-plan.
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Les matériaux autorisés
- Règles spécifiques à l’architecture de la Reconstruction dite « traditionnelle »
Les façades en granit ou en pierre seront soigneusement nettoyées et rejointoyées au mortier de chaux, au nu ou en retrait du parement. D’une manière générale, il conviendra d’éviter les joints trop clairs en cas de rejointoiement. Les pierres de taille et les moellons trop dégradés seront remplacés par des pierres de même nature. En cas de dégradation importante, une façade pourra être entièrement ravalée dès lors que la nouvelle finition se rapprochera au maximum de la texture, des teintes et des proportions du parement d’origine Dans tous les cas, les bardages des façades et des pignons sont interdits. Les matériaux traditionnels (brique, grès, enduits à la chaux, bois …) seront privilégiés en cas de travaux de reconstruction. Les maçonneries de pierre et les modénatures tels que les colombages apparents ne pourront pas être masqués par une isolation par l’extérieur. A Aunay-sur-Odon et à Caumont-L’Eventé : Les façades enduites uniformément pourront faire l’objet d’une isolation par l’extérieur à condition de reproduire strictement l’aspect d’origine de la façade, des modénatures des baies et en particulier de celles des portes et de replacer des volets identiques à ceux d’origine.
- Règles spécifiques à l’architecture de la Reconstruction dite « moderne » Le projet des travaux de rénovation (ravalement) recherchera le rapprochement de l’état d’origine dans le traitement des façades (textures, couleurs, matériaux). Les bétons qui présentent une finition bouchardée ou en gravillons lavés seront restaurés ou restitués dans leurs aspect, texture et coloration d’origine par une intervention soignée et un procédé adapté. Les joints entre les panneaux de béton et les faux joints seront conservés ou restitués.
Dans le cas d’éléments de façade dont la finition d’origine est en enduit ciment lisse, une peinture pourra être utilisée dès lors qu’elle s’applique à l’ensemble de l’immeuble ou de la façade sur rue. Les teintes choisies seront en harmonie avec celles des matériaux d’origine : teintes ocre, brunes, grises ou terre beige, en fonction de la couleur des pierres qui constituent l’ensemble maçonné.
L'isolation par l'extérieur peut être autorisée dans le cadre d'un projet architectural qui prend en compte l'ensemble de l'unité architecturale et le vocabulaire particulier de la Reconstruction de l’après-guerre.
Ainsi la vêture extérieure doit notamment reproduire le rendu des encadrements saillants des baies, des nez des dalles, des panneaux en béton ajourés,
Les pavés de verre Les pavés de verre seront conservés ou remplacés à l’identique. Dans le cadre d’un ravalement, les joints seront de couleur grise. Ils devront être sablés et ne pourront pas être peints.
Les ouvertures
Les modifications ou ajouts de percements ne sont envisageables que s'ils ne nuisent pas à l'équilibre de la façade, et reprennent les proportions et la modénature existante, dans sa forme, ses matériaux et sa mise en œuvre ou les caractères stylistiques de l'époque de la construction (dessin des encadrements, proportions, formes des volets, etc.).
Ainsi, en façade rue, les travaux entrainant le changement des baies devront reprendre le style d’origine, notamment dans le positionnement des petits bois. De nouvelles ouvertures seront autorisées en rez-de-chaussée, notamment en cas de création d’un accès indépendant au logement situé au-dessus d’un commerce. La réorganisation des ouvertures du rez-de-chaussée devra toutefois conserver les proportions du style « reconstruction » ainsi que ses caractéristiques tels que les
Dispositions applicables aux zones urbaines | Zone UC modénatures (encadrement de baies, corniches, parement, etc.) ou encore le style des portes (bois, fer, etc.).
Les baies devront être plus hautes que larges ou de dimensions comparables avec les anciennes baies, sauf architecture contemporaine de qualité en harmonie avec le bâtiment et le site.
A l’occasion de travaux, les travées continues d’une façade seront restituées. Les encadrements seront restaurés. Une ancienne baie obturée sera soit ouverte, soit elle recevra un traitement approprié (obturation en léger retrait et en harmonie avec les matériaux de la façade existante : volets rabattus, trompe l’œil, ...).
L’obturation d’une baie pourra être autorisée à condition de conserver l’encadrement d’origine et de traiter l’obturation.
Les ouvertures, composées de grands vantaux verticaux, ont été conçues afin d’optimiser la luminosité des logements et d’apporter une cohérence d’écriture aux façades.
Pour les finitions voir ci-après : modénatures et teintes
Les lucarnes ne devront pas être démolies.
Les travaux de restauration consisteront en un nettoyage des maçonneries. Les jouées, parties latérales des lucarnes souvent dressées en ardoises, seront refaites à l’identique.
En façade avant : En cas de nouvelle installation, elles devront être de proportions plus hautes que large. La largeur devra être inférieure ou égale à la largeur des fenêtres sur lesquelles elles s’alignent. Leur implantation respectera l’axe des fenêtres inférieurs et seront positionnées en harmonie avec les lucarnes. D’autres implantations et proportions pourront être autorisées à condition que le rendu d’ensemble soit plus harmonieux que le strict respect de la règle précédente. Un seul niveau de fenêtres de toit est autorisé en façade avant. En façade arrière : Deux niveaux de fenêtre de toit sont autorisés. Pour le premier niveau (le plus bas) : les fenêtres de toit pourront avoir une taille plus importante que celle autorisée en façade avant ou être constituées de verrières, sous réserve que l’ossature métallique de celles-ci soit de couleur identique au reste de la couverture. Pour le second niveau (le plus haut) : les fenêtres de toit seront de proportions plus hautes que larges et n’excéderont pas une surface de 0.7m² par fenêtre de toit.
Les portes seront restaurées ou remplacées par des ouvrages à l’identique ou similaires et traitées dans une teinte soutenue, autre que blanche : portes en bois, acier, ou technique mixte reproduisant le dessin d'origine Pour les finitions des couleurs, voir chapitre modénature et teintes. Les menuiseries en polyvinyle-chlorure (PVC) sont interdites.
Détails d’architectures
Les ouvrages en métal d’origine seront conservés et restaurés autant que possible. Les ferronneries anciennes dégradées seront remplacées à l’identique autant que possible. Dans le cas où les garde-corps d’origine auraient disparu, ils seront reconstitués à l’identique ou en accord avec le caractère de la typologie architecturale de la façade. La mise aux normes éventuelle, par exemple le rehaussement pour respect de la hauteur réglementaire, devra s’inspirer du dessin d’origine. Pour préserver l’homogénéité du bâtiment, toute opération de rénovation ou de changement de garde-corps, de forme ou de teinte, devra s’étendre à l’ensemble de l’immeuble.
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- Les balcons et loggias Afin de conserver ce rythme lié aux jeux d’ombres et de profondeurs sur la façade, les loggias ne pourront pas être fermées.
- Les volets d’occultation Les volets métalliques repliés dans l’embrasure de la baie, de type persiennes ou non, devront être conservées et restaurées ou remplacé par un modèle équivalent. Les volets battants devront être conservés et restaurés. Le remplacement par des volets battants en PVC blanc est interdit. Si une pose de volets roulants est choisie, les coffres ne doivent pas être visibles en façade. A cette fin, ils seront installés coté intérieur et derrière le linteau si c’est techniquement possible. Quel que soit l’hypothèse de pose, la surlargeur de dormant liée au coffre sera strictement limitée à ce qui est techniquement nécessaire. La pose d’un volet roulant ne pourra nuire à l’harmonie générale du bâtiment. Pour les finitions se reporter au chapitre modénature et teintes.
Modénatures et teintes - Modénatures
Les modénatures et les détails architecturaux présents initialement sur la façade seront strictement conservés ou restitués dans leurs proportions d’origine.
- Teintes et coloris Afin de maintenir une unité dans la composition urbaine des villes, les menuiseries seront obligatoirement blanches. Les encadrements, rebords de fenêtres seront soient en matériau brut, soit peint en blanc. Les détails architecturaux tels que les garde-corps, ferronnerie, volets seront :
- soit peints en blanc, (Exemple d’Aunay-sur-Odon) - soit dans une seule teinte de couleur pour l’ensemble.(Voir exemple ci-contre) À Aunay-sur-Odon et à Caumont-L’eventé, les menuiseries ainsi que les détails architecturaux des étages (huisseries, garde-corps) seront blancs dans le centre-ville afin de respecter la composition unitaire du centre-ville actuel. Ceux en rez-dechaussée marquant le socle, souvent occupé par des commerces, pourront être colorés mais de façon unitaire. Les teintes secondaires, pour la mise en valeur des éléments architecturaux seront des teintes traditionnelles ou plus soutenues tels que des rouges/rosés/orange, gris/bleutés, marron.
- Les clôtures Les clôtures en béton devront être conservées et rénovées. Dans le cas où elles seraient trop endommagées, elles seront remplacées par un modèle similaire d’aspect béton. Le dessin géométrique sera en cohérence avec le style de la Reconstruction, cherchant une cohérence et une harmonie d’ensemble. Les clôtures réalisées avec des ferronneries devront être conservées et rénovées selon le même procédé que pour les garde-corps. Dans le cas où elles seraient trop endommagées, elles seront remplacées par un modèle similaire d’aspect métallique. Le dessin géométrique sera en cohérence avec le style de la Reconstruction, cherchant une cohérence et une harmonie d’ensemble. Les murets en pierre des clôtures seront conservés et restaurés au maximum. Les murets enduits des clôtures seront restaurés et enduits dans une teinte identique à celle de la façade.
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