PLUi de Cahagnes
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 20/12/2022
- 8 zones
- 60 articles
- INSEE 14120
Quelle zone pour votre terrain ?
Votre adresse avec le numéro, ou le nom de votre rue.
Une référence cadastrale ? Chercher la parcelle.
- Document
- 200069524_PLUI_20221220_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 20/12/2022
- Lecture
- 168 pages, 8 zones, 60 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 8 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
5
Zones à urbaniser
1
Zones naturelles
2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone AUE
. Hauteur des constructions La hauteur des constructions : - ne devra pas porter atteinte aux constructions voisines et/ou à la qualité des lieux ; - devra répondre aux besoins techniques et de fonctionnement de la structure. . Hauteur des...
- Zone NZ
. Hauteur des constructions Habitations - La hauteur des nouvelles constructions est limitée à 11m au faîtage. - Les annexes sont limitées à 5m au faîtage, 4m à l'acrotère. - La hauteur des extensions d’habitation est limitée à la hauteur d...
- Zone UA
. Hauteur des constructions Les nouvelles constructions doivent s’inscrire dans le gabarit des constructions voisines existantes de même destination. A défaut, la hauteur des constructions sera limitée à R+2+C. Cette règle ne s’applique pa...
- Zone UB
. Hauteur des constructions Les nouvelles constructions doivent s’inscrire dans le gabarit des constructions voisines existantes de même destination. A défaut, la hauteur des constructions sera limitée à R+1+C. Cette règle ne s’applique pas...
- Zone UC
. Hauteur des constructions Les nouvelles constructions doivent s’inscrire dans le gabarit des constructions voisines existantes de même destination. A défaut, la hauteur des constructions sera limitée à R+1+C. Cette règle ne s’applique pa...
- Zone UE
. Hauteur des constructions La hauteur des constructions : - ne devra pas porter atteinte aux constructions voisines et/ou à la qualité des lieux ; - devra répondre aux besoins techniques et de fonctionnement de la structure. . Hauteur des...
- Zone UX
. Hauteur des constructions La hauteur des constructions destinées au commerce, aux bureaux, à l’artisanat ou l’industrie sera limitée à 14 m au faîtage. Cette règle ne s’applique pas aux constructions et installations nécessaires aux servi...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Cahagnes
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
5 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
81 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 64permis de construire
- 11déclarations préalables
- 33logements créés
- 2autorisations annulées
Les 81 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 6 route d'Aunay-sur-Odon, 14240 Cahagnes
- Téléphone
- 02 31 77 58 46
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 12 h. Le mardi, de 9 h à 12 h et de 16 h à 19 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.cahagnes.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 60 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Cahagnes ?
Le document opposable est 200069524_PLUI_20221220_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Cahagnes ?
Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : AUE, N, NZ, UA, UB, UC, UE, UX. Ils portent 60 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cahagnes ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cahagnes est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cahagnes ?
81 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 64 permis de construire et 11 déclarations préalables, pour 33 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cahagnes ?
Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cahagnes ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 8 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Cahagnes, calculées sur les contours de l'IGN.- Val de Drôme899 hab.
- Caumont-sur-Aure2 431 hab.
- Amayé-sur-Seulles215 hab.
- Saint-Pierre-du-Fresne183 hab.
- Seulline1 312 hab.
- Dialan sur Chaîne1 006 hab.
- Souleuvre en Bocage8 629 hab.
- Tracy-Bocage312 hab.
La commune
- Population
- 1 405 habitants
- Code postal
- 14240
- Code INSEE
- 14120
- Département
- Calvados, Normandie
- Locaux raccordables à la fibre
- 733 sur 743 (98,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.