Construire à Caunales règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Les modalités de calcul de l'emprise au sol sont définies à l'article 13 des Dispositions et règles générales. L’emprise au sol des constructions ne doit pas excéder les pourcentages précisés ci-dessous. Zones Superficie du terrain Empri...

• Zone 1AUE

  . EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS Non réglementée

• Zone 2AU

  Les modalités de calcul de l'emprise au sol sont définies à l'article 13 des Dispositions et règles générales. - Dans le cas des terrains d'assiette de constructions non nécessaires à l’exploitation agricole, l'emprise au sol des constructi...

• Zone N

  Les modalités de calcul de l'emprise au sol sont définies à l'article 13 des Dispositions et règles générales. - Dans le cas des terrains d'assiette de constructions non nécessaires à l’exploitation agricole, l'emprise au sol des constructi...

• Zone NPV

  . EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS L'emprise et la disposition des panneaux photovoltaïques doivent respecter les caractéristiques techniques fixées par les textes en vigueur qui définissent l'exemption d'une consommation d'espace.

• Zone UA

  Les modalités de calcul de l'emprise au sol sont définies à l'article 13 des Dispositions et règles générales.  Sur les territoires de Geaune, Hagetmau, Haut-Mauco, Saint-Sever, Samadet : Zones UA UAvp2 UAv UAvp1 Superficie du terrain ≤...

• Zone UB

  Les modalités de calcul de l'emprise au sol sont définies à l'article 13 des Dispositions et règles générales. L’emprise au sol des constructions ne doit pas excéder les pourcentages précisés ci-dessous. Zones Superficie du terrain Empri...

• Zone UE

  5.2 HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS Dans les zones Upv et Urpv : les constructions ne doivent pas excéder une hauteur totale (absolue) de 3,5 mètres, sauf dans le cas des structures supportant des panneaux photovoltaïques.

• Zone UH

  Les modalités de calcul de l'emprise au sol sont définies à l'article 13 des Dispositions et règles générales. L’emprise au sol des constructions ne doit pas excéder les pourcentages précisés ci-dessous. Zones Superficie du terrain Empris...

• Zone UT

  Les modalités de calcul de l'emprise au sol sont définies à l'article 13 des Dispositions et règles générales. L’emprise au sol des constructions ne doit pas excéder 20% de la superficie totale du site d'hébergements touristiques. 5.2 HAUTE...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 6, article 7, article 8