Les pièces du dossier de Ceillac
Les 18 pièces du dossier 05026_PLU_20250107, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 194 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,6 Mo · 05026_procedure_20250107.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,4 Mo · 05026_padd_20250107.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,8 Mo · 05026_reglement_20250107.pdf
- Règlement graphique13 Mo · 05026_reglement_graphique_20250107.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe aep7,6 Mo · 05026_annexe_aep_20250107.pdf
- Annexe assainissement37 Mo · 05026_annexe_assainissement_20250107.pdf
- Annexe dpu1,1 Mo · 05026_annexe_dpu_20250107.pdf
- Annexe ppr33 Mo · 05026_annexe_ppr_20250107.pdf
- Annexe reglement assainissement collectif483 ko · 05026_annexe_reglement_assainissement_collectif_20250107.pdf
- Annexe reglement assainissement non collectif3,3 Mo · 05026_annexe_reglement_assainissement_non_collectif_20250107.pdf
- Annexe reglement services dechets1,6 Mo · 05026_annexe_reglement_services_dechets_20250107.pdf
- Annexe sommaire488 ko · 05026_annexe_sommaire_20250107.pdf
- Annexe sup12 Mo · 05026_annexe_sup_20250107.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,2 Mo · 05026_orientations_amenagement_20250107.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.