Les pièces du dossier de Cercoux
Les 15 pièces du dossier 17077_PLU_20260310, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 156 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure7,2 Mo · 17077_procedure_20260310.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables492 ko · 17077_padd_20240430.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques28 ko · 17077_prescription_surf_05_01_20260310.pdf
- Règlement écrit3,9 Mo · 17077_reglement_20260310.pdf
- Règlement graphique16 Mo · 17077_reglement_graphique_20260310.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain187 ko · 17077_info_surf_04_00_20260310.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets2,7 Mo · 17077_info_surf_19_01_20260310.pdf
- Liste annexes32 ko · 17077_liste_annexes_20260310.pdf
- Liste sup12 Mo · 17077_liste_sup_20240430.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques28 ko · 17077_prescription_surf_05_01_20260310.pdf
- Règlement écrit3,9 Mo · 17077_reglement_20260310.pdf
- Règlement graphique16 Mo · 17077_reglement_graphique_20260310.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 00638 ko · 17077_orientations_amenagement_18_00_20260310.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.