Les versions du document d'urbanismede Cérences

Les 3 versions publiées

• PLUi approuvé le 05/02/2026Publiée le 12/05/2026, en vigueur200042604_PLUi_20260205
• PLU approuvé le 22/04/2021Publiée le 17/05/2021, retirée le 13/03/202650109_PLU_20210422
• PLU approuvé le 20/07/2010Publiée le 27/11/2015, retirée le 17/05/202150109_PLU_20100720

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.