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Edifiable

Poser un abri de jardin à Cernay

Un abri compte dans l'emprise au sol du terrain et doit respecter la distance aux limites séparatives.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 23. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Cernay : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Cernay

Comparer les 3 règles dans les 8 zones de Cernay

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
A

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AU

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NObligations minimales en matière de stationnement Non réglementées. EQUIPEMENTS ET RESEAUX
UAObligations minimales en matière de stationnement Non réglementées. EQUIPEMENTS ET RESEAUX
UB

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UC

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UDObligations minimales en matière de stationnement Non réglementées. EQUIPEMENTS ET RESEAUX
UE

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Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
ACaractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions ainsi que des clôtures Non réglementées. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
AU

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N

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UA

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UB

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UC

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UD

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UE

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Aspect extérieurarticle 11

ZoneCe que le règlement dit
A

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AU

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N

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UA

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UC

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UD

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UE

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Les autres travaux à Cernay

Le PLUde Cernay, 8 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.