Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Cers
Les 8 pièces du dossier 34073_PLU_20240924. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 242 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,6 Mo · 34073_procedure_20240924.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport185 Mo · 34073_rapport_20240924.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,1 Mo · 34073_padd_20240924.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,4 Mo · 34073_reglement_20240924.pdf
- Règlement graphique7,7 Mo · 34073_reglement_graphique_20240924.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP36 Mo · 34073_orientations_amenagement_20240924.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.