Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Cesancey11 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 11 dossiers

Permis de construire
10
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements créés
7
Dossiers annulés
0

2 chantiers achevés, 2 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 11 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Cesancey depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante4 juil. 2024112 RUE DE SELLIERRESB 3273 197 m²-806 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle26 févr. 2024SUR LE ROCHERB 11422 092 m²-286 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle11 oct. 2023SOUS LES VIGNESZC 493 205 m²1138 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle11 mai 2023RUE DE PENUB 11592 573 m²1149 m²Achevé le 6 mars 2025
PCConstruction nouvelle22 déc. 2021ROUTE DE PENUZC 493 205 m²1144 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle28 juil. 2021AUX GRANDS CHAMPSZA 10317 762 m²-338 m²Autorisé
PD21 janv. 20215 RUE DES ACACIASB 515355 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle22 mai 2017EN PENUZC 412 754 m²199 m²Chantier ouvert le 5 sept. 2017
PCConstruction nouvelle20 avr. 2017RUE DU PENUZC 61863 m²1137 m²Chantier ouvert le 18 mai 2017
PCConstruction nouvelle12 déc. 2016280 RUE DE PRE HAUTB 10012 573 m²162 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle1 sept. 2016LIEUDIT PENUZC 1700 m²1111 m²Achevé le 2 janv. 2018

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Cesancey.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.