Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Cesson

Les 18 pièces du dossier 77067_PLU_20250702. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 208 Mo.

Pieces_ecrites/0_Procedure

Zone d'aménagement concerté1,7 Mo · 77067_info_surf_02_00_20250702.pdf
Périmètre de droit de préemption urbain2,4 Mo · 77067_info_surf_04_00_20250702.pdf
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)9,7 Mo · 77067_info_surf_14_00_20250702.pdf
Zone à risque d'exposition au plomb85 ko · 77067_info_surf_17_00_20250702.pdf
Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets7,6 Mo · 77067_info_surf_19_00_20250702.pdf
Secteur de taxe d'aménagement2,3 Mo · 77067_info_surf_32_00_20250702.pdf
Secteurs d'information sur les sols6,5 Mo · 77067_info_surf_38_00_20250702.pdf
Liste sup24 Mo · 77067_liste_sup_20250702.pdf
Notice aep ass dechets2,4 Mo · 77067_notice_aep_ass_dechets_20250702.pdf
Plan aep ass3,3 Mo · 77067_plan_aep_ass_20250702.pdf
Plan sup44 Mo · 77067_plan_sup_20250702.pdf

Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.