Les pièces du dossier de Cestayrols
Les 12 pièces du dossier 81067_PLU_20241107, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 898 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure9,8 Mo · 81067_procedure_20241107.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport62 Mo · 81067_rapport_20241107.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,9 Mo · 81067_padd_20241107.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques2,9 Mo · 81067_prescription_pct_07_20241107.pdf
- Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination2,5 Mo · 81067_prescription_pct_16_20241107.pdf
- Règlement écrit465 ko · 81067_reglement_20241107.pdf
- Règlement graphique212 Mo · 81067_reglement_graphique_20241107.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain2,7 Mo · 81067_info_surf_04_20241107.pdf
- Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets171 Mo · 81067_info_surf_19_20241107.pdf
- Autre274 Mo · 81067_info_surf_99_20241107.pdf
- Sup158 Mo · 81067_sup_20241107.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,1 Mo · 81067_orientations_amenagement_20241107.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.