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Edifiable

PLUi de Cézy

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
248900938_PLUi_20250929, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
29/09/2025
Contenu
187 pages, 15 zones, 76 articles découpés
Le plan de zonage, 62 planches, de 1 à 40

Le plan cadastral en DXF : 25 feuilles chez la DGFiP, 992 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Plan de zonage
An : Secteur agricole inconstructibleA : Zone agricoleAh : Secteur d'habitat isolé en zone agricoleN : Zone naturelle et forestièreUBi : Secteur soumis au risque inondationNh : Secteur d'habitat isolé en zone naturelle et forestièreAer : Secteur lié aux énergies renouvelables en zone agricoleUB : Zone urbaine mixte ancienne et récente1AU : Zone d'urbanisation future à  vocation mixteUBa : Secteur à  proximité du centre ancien de Saint-JulienUC : Zone urbaine mixte récenteNp : Secteur naturel sensible à protégerNl : Secteur à  vocation de loisirsUAb : Secteur centre-ancien CézyNt : Secteur à  vocation touristiqueUCi : Secteur soumis au risque inondationUCr : Secteur concerné par le phénomène de ruissellementNd : Secteur identifiant les installations nécessaires aux dépots d'ordures et déchetteriesNer : Secteur lié aux énergies renouvelable en zone naturelleUX : Zone d'activités économiquesUBai : Secteur soumis au risque inondation1AUE : Zone d'urbanisation future à vocation d'équipements1AUa : Secteur de la zone d'urbanisation future à  vocation mixte soumise à conditionNer-é : Secteur lié aux énergies renouvelable en zone naturelleAer-é : Secteur lié aux énergies renouvelables en zone agricoleAx : Secteur d'activités en zone agricole sous conditionsAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 15 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

8

Zones naturelles

1

Autres zones

6

Combien d'espaces verts ?, zone par zone

« Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Cézy

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Cézy

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

3 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation (Par ruissellement et coulée de boue)
  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels

2 plans de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 3 zones d’interdiction sont recensées ici.

6 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 4 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain, 1 sécheresse.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

20 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 20 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 place du Général-de-Gaulle, 89410 Cézy
Téléphone
03 86 63 12 58
Horaires
Le lundi, de 14 h à 18 h 30. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 14 h à 17 h 30.
Site
cezy-themes.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 76 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Cézy ?

Le document opposable est 248900938_PLUi_20250929, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 62 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Cézy ?

Le règlement ouvre 15 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUP, 1AUX, 2AU, 2AUX, N, UA, UB, UC, UD, UE et 3 autres. Ils portent 76 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cézy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cézy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cézy ?

20 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 10 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 10 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cézy ?

Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Tassements différentiels. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cézy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Cézy, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 070 habitants
Code postal
89410
Code INSEE
89067
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Locaux raccordables à la fibre
742 sur 768 (96,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.