Les pièces du dossier de Chalais
Les 18 pièces du dossier 16073_PLU_20200305, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 172 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,5 Mo · 16073_procedure_20200305.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,5 Mo · 16073_padd_20200305.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques1,4 Mo · 16073_prescription_surf_05_01_20200305.pdf
- Règlement écrit1,3 Mo · 16073_reglement_20200305.pdf
- Règlement graphique 123 Mo · 16073_reglement_graphique_1_20200305.pdf
- Règlement graphique 223 Mo · 16073_reglement_graphique_2_20200305.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Acte sup2,2 Mo · 16073_acte_sup_20200305.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)3,6 Mo · 16073_info_lin_19_01_1_20200305.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)3,7 Mo · 16073_info_lin_19_01_2_20200305.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)1,4 Mo · 16073_info_surf_14_00_20200305.pdf
- Info surf 19 01931 ko · 16073_Info_surf_19_01_20200305.pdf
- Liste sup1,7 Mo · 16073_liste_sup_20200305.pdf
- Plan sup10 Mo · 16073_plan_sup_20200305.pdf
- PPRi43 Mo · 16073_PPRi_20200305.pdf
- Texte sup3,7 Mo · 16073_texte_sup_20200305.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP5,0 Mo · 16073_orientations_amenagement_20200305.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.