Parcelle B 1693 à Chalifert
710 m² au plan cadastral. Identifiant 770750000B1693. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ub, 1AUb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUB (secteur 1AUb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation 1OAP n°1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2023, 112 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMIN DE LA HAILLETTE
- PCPermis de construire autorisé le 19 décembre 2022, 212 m² créés, 1 logementAnnulé - 5 CHEMIN DE LA HAILLETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.