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Edifiable

Les 44 autorisations d'urbanisme délivrées à Chamousset

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 44 dossiers

Permis de construire
32
Déclarations préalables
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
6
Logements créés
28
Dossiers annulés
2

Un dossier annulé reste dans la base : 2 des 44 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 6 chantiers sont déclarés achevés, 21 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 44 dossiers

1 piscines, 2 extensions, 0 surélévations,2 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Chamousset depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPConstruction nouvelle29 juin 2026231 RUE DU VILLAGE0B 534588 m²120 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle23 mars 2026ALLÉE DES ARCESLotissementZT 130643 m²1146,01 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle13 mars 2026ROUTE DE L'ARCULAZLotissementZT 134714 m²1140 m²Chantier ouvert le 11 juin 2026
PCConstruction nouvelle9 janv. 2026ROUTE DE L'ARCLUSAZZT 135627 m²1123 m²Chantier ouvert le 20 avr. 2026
PCConstruction nouvelle5 janv. 2026LOTISSEMENT LES ARCES - LOZT 123716 m²1103 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle22 août 2025ROUTE DE L'ARCLUSAZZT 121522 m²194 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante6 juin 2025LES ESSERTSZI 142196 860 m²-40 m²Achevé le 3 juil. 2026
PCConstruction nouvelle21 mai 2025ALLEE DES ARCESZT 124699 m²192 m²Chantier ouvert le 6 août 2025
PCConstruction nouvelle28 mars 2025LOTISSEMENT LES ARCES - LOZT 122504 m²198 m²Chantier ouvert le 9 juil. 2025
PCConstruction nouvelle31 janv. 2025LOTISSEMENT LES ARCES LOTZT 126528 m²195 m²Chantier ouvert le 3 juil. 2025
PCConstruction nouvelle2 sept. 2024LOTISSEMENT LES ARCES - LOZT 38 130 m²166 m²Achevé le 14 nov. 2025
PD26 août 2024RD 1006 PONT ROYALZI 38176 110 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante5 sept. 2023CHEZ GARDETZN 232 575 m²-88 m²Autorisé
PA2 juin 2023LA GIRANDEZT 38 130 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle24 mars 202314 IMPASSE DE LA CROISETTEZS 1471 705 m²157 m²Chantier ouvert le 1 févr. 2024
DPConstruction nouvelle4 mars 2022RUE DE L ANCIENNE ECOLEZS 80200 m²-16 m²Annulé
PCConstruction nouvelle28 déc. 2021ALLE DES SOURCES - LOTISSEMENTZT 120500 m²191 m²Achevé le 13 juin 2023
PCTravaux sur construction existante23 oct. 2021PLAN LOCALZI 11310 000 m²-1 934 m²Chantier ouvert le 1 juin 2023
PCConstruction nouvelle24 févr. 2021LIEUD PLAN LOCALZI 1462 088 m²-696 m²Chantier ouvert le 3 juil. 2021
PCConstruction nouvelle5 janv. 2021ALLE DE LA SOURCE - LA GIRANDEZT 77993 m²1104 m²Chantier ouvert le 23 avr. 2021
PD14 août 2020RUE DE L'ANCIENNE ECOLEZS 803 180 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle12 juin 2020RUE DU BOISSONZT 1160 m²1122 m²Chantier ouvert le 5 juil. 2021
PCTravaux sur construction existante7 mai 2020LIEUD VERS LE MOULINZR 1606 352 m²1-Chantier ouvert le 12 oct. 2020
PCTravaux sur construction existante7 janv. 2020RUE DU CHEF-LIEU0B 10581 670 m²120 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle24 oct. 2019LES COTESZT 115637 m²1113 m²Chantier ouvert le 27 mars 2020
PCTravaux sur construction existante13 juin 2019AA PLAN LOCALZI 1195 797 m²-760 m²Achevé le 15 déc. 2019
PCConstruction nouvelle15 mars 2019384 RUE DE L'ANCIENNE ECOLE0B 11580 m²190 m²Chantier ouvert le 1 août 2019
PCConstruction nouvelle12 mars 2019RUE DU BOISSONZT 595 170 m²1209 m²Chantier ouvert le 21 juin 2019
PCTravaux sur construction existante28 nov. 2018RD 1090 - LES VIEUX COMMUNZD 4314 870 m²-2 498 m²Chantier ouvert le 16 févr. 2019
PD16 nov. 2018200 RUE DE L'ANCIENNE GAREZO 121 266 m²--Autorisé
PD16 oct. 2018RUE DE L'ANCIENNE ECOLE0B 1158496 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle7 sept. 2018LIEUD LE MOLLARDZR 23170 m²1128 m²Chantier ouvert le 10 mai 2019
PCConstruction nouvelle16 mars 201735 ALLE DES MESANGESZV 921 100 m²118 m²Achevé le 20 déc. 2017
PD7 févr. 2017CHEF LIEU0B 1179139 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle28 nov. 2016LIEUD CHEF-LIEU0B 5821 400 m²3267 m²Chantier ouvert le 25 sept. 2019
PCConstruction nouvelle15 juil. 2015CHEM DU MOLLARDZR 17490 m²1102 m²Chantier ouvert le 4 nov. 2015
PCTravaux sur construction existante13 juin 2015RUE DU BASSINB 1159282 m²1112 m²Chantier ouvert le 24 août 2015
DPConstruction nouvelle1 nov. 2014CARREFOUR PONT ROYALZI 387 090 m²-18 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante19 sept. 2014--0 m²-18 m²Annulé
PA12 févr. 2014LAC DES GOBELINSZN 17p0 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle15 oct. 201344 IMPAS DE LA CROISETTEZS 681 753 m²1184 m²Achevé le 8 sept. 2016
PCTravaux sur construction existante8 juil. 2013ZA PLAN LOCALZI 1195 797 m²-1 058 m²Chantier ouvert le 1 mars 2014
PD3 juin 2013CHEF-LIEUB 4710 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle14 févr. 2013LES COTESZT 721 150 m²1168 m²Chantier ouvert le 1 août 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Chamousset.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.