Les pièces du dossier de Champcella
Les 14 pièces du dossier 05031_PLU_20210921, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 441 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,4 Mo · 05031_procedure_20210921.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport34 Mo · 05031_rapport_20210921.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,6 Mo · 05031_padd_20210921.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit5,0 Mo · 05031_reglement_20210921.pdf
- Règlement graphique110 Mo · 05031_reglement_graphique_20210921.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe AEP92 Mo · 05031_annexe_AEP_20210921.pdf
- Annexe archeologie783 ko · 05031_annexe_archeologie_20210921.pdf
- Annexe argiles7,7 Mo · 05031_annexe_argiles_20210921.pdf
- Annexe assainissement30 Mo · 05031_annexe_assainissement_20210921.pdf
- Annexe radon12 Mo · 05031_annexe_radon_20210921.pdf
- Annexe risques naturels117 Mo · 05031_annexe_risques_naturels_20210921.pdf
- Annexe sommaire444 ko · 05031_annexe_sommaire_20210921.pdf
- Annexe SUP28 Mo · 05031_annexe_SUP_20210921.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,2 Mo · 05031_orientations_amenagement_20210921.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.