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Edifiable

Construire à Chamvresles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 29/09/2025
  • 15 zones

Les 15 zones

Zones urbaines

8

Zones naturelles

1

Autres zones

6
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone UA

    - Les murs pleins sont interdits en bordure des cours d’eau. Seules les clôtures de type grillage à très grosse maille y sont autorisées. - Les haies végétales doivent être plantées au moins à 0,50 mètre de la limite de parcelle. - Les clôt...

  • Zone UX

    6. Publicité : Dans le secteur UXc uniquement : - Les enseignes et publicité seront obligatoirement intégrées dans les gabarits construits des bâtiments. - Les inscriptions et les enseignes sont interdites au-dessus de la corniche des imme...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Chamvres

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
2 rue de Champvallon, 89300 Chamvres
Téléphone
03 86 91 02 46
Horaires
Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h 30. Le mardi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 18 h. Le jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 18 h.
Site
www.mairie-chamvres.fr

Chamvres en chiffres

Les 24 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Chamvres ?

Le document opposable est 248900938_PLUi_20250929, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 62 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Chamvres ?

Le règlement ouvre 15 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUP, 1AUX, 2AU, 2AUX, N, UA, UB, UC, UD, UE et 3 autres. Ils portent 76 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chamvres ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chamvres est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chamvres ?

24 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 24 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 25 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chamvres ?

Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Tassements différentiels. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chamvres ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
248900938_PLUi_20250929, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
29/09/2025
Contenu
187 pages, 15 zones, 76 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 62 planches, de 41 à 62

Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 431 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 57 m².

Code INSEE
89079
Code postal
89300
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
392 locaux raccordables sur 392 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.