Les pièces du dossier de Chaneins
Les 18 pièces du dossier 01083_PLU_20190125, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 96 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure673 ko · 01083_procedure_20190125.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport13 Mo · 01083_rapport_20190125.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables634 ko · 01083_padd_20190125.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé68 ko · 01083_prescription_surf_05_20190125.pdf
- Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol6,4 Mo · 01083_prescription_surf_19_20190125.pdf
- Règlement écrit357 ko · 01083_reglement_20190125.pdf
- 01083_reglement_graphique_2_20190125.pdf20 Mo
- Règlement graphique23 Mo · 01083_reglement_graphique_20190125.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Delib zonage pluvial558 ko · 01083_delib_zonage_pluvial_20190125.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre6,1 Mo · 01083_info_surf_14_20190125.pdf
- Autre9,2 Mo · 01083_info_surf_99_20190125.pdf
- Liste sup1,9 Mo · 01083_liste_sup_20190125.pdf
- Notice technique aep eu ep dechets99 ko · 01083_notice_technique_aep_eu_ep_dechets_20190125.pdf
- Palette couleurs572 ko · 01083_palette_couleurs_20140228.pdf
- Rapport zonage assainissement2,1 Mo · 01083_rapport_zonage_assainissement_20190125.pdf
- Schema assainissement collectif5,4 Mo · 01083_schema_assainissement_collectif_20190125.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.