Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Chanu
Les 5 pièces du dossier 61093_PLU_20120629. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 239 Mo.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport181 Mo · 61093_rapport_20120629.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,1 Mo · 61093_padd_20120629.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit46 Mo · 61093_reglement_20120629.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,6 Mo · 61093_info_lin_19_1_20120629.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques7,1 Mo · 61093_prescription_surf_05_1_20120629.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.