Les pièces du dossier de Charancieu
Les 25 pièces du dossier 38080_PLU_20230322, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 91 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure8,5 Mo · 38080_procedure_20230322.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport49 Mo · 38080_rapport_20230322.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,4 Mo · 38080_padd_20230322.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,4 Mo · 38080_reglement_20230322.pdf
- Règlement graphique 11,1 Mo · 38080_reglement_graphique_1_20230322.pdf
- Règlement graphique 21,1 Mo · 38080_reglement_graphique_2_20230322.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain854 ko · 38080_info_surf_04_00_20230322.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb90 ko · 38080_info_surf_17_00_20230322.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)3,6 Mo · 38080_info_surf_19_01_1_20230322.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,5 Mo · 38080_info_surf_19_01_2_20230322.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)2,3 Mo · 38080_info_surf_19_01_3_20230322.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)1,7 Mo · 38080_info_surf_19_01_4_20230322.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)685 ko · 38080_info_surf_19_01_5_20230322.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)561 ko · 38080_info_surf_19_01_6_20230322.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)2,0 Mo · 38080_info_surf_99_00_1_20230322.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)811 ko · 38080_info_surf_99_00_2_20230322.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)879 ko · 38080_info_surf_99_00_3_20230322.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)6,1 Mo · 38080_info_surf_99_00_4_20230322.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)358 ko · 38080_info_surf_99_00_5_20230322.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)1,9 Mo · 38080_info_surf_99_00_6_20230322.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)2,5 Mo · 38080_info_surf_99_00_7_20230322.pdf
- Liste annexes117 ko · 38080_liste_annexes_20230322.pdf
- Liste SUP682 ko · 38080_liste_SUP_20230322.pdf
- Plan SUP1,3 Mo · 38080_plan_SUP_20230322.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,2 Mo · 38080_orientations_amenagement_20230322.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.