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Edifiable

PLU de Charancieu

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
38080_PLU_20230322, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
22/03/2023
Contenu
84 pages, 5 zones, 39 articles découpés
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 12 feuilles chez la DGFiP, 457 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Plan de zonage
N : Zone à caractère naturel et forestierA : Zone agricole où les nouvelles constructions à vocation agricoles sont autoriséesAco : Zone agricole correspondant à un corridor biologiqueNco : Zone naturelle correspondant à un corridor biologiqueUza : Zone à vocation d'activités économiques en ZACOM 3 au Document d'Aménagement Commercial (commerces de proximité autorisés), avec des règles d'hauteur spécifiquesUb : Zone urbanisée, à vocation principale d'habitat, de densité faibleAo : Zone agricole d'intérêt paysager où les nouvelles constructions, y compris à usage agricole, sont interditesUb2i : Groupements urbanisés, à vocation principale d'habitat, situés dans un environnement à préserver (agricole ou naturel), qu'il convient de contenir, en secteur d'assainissement individuelUz2 : Zone à vocation d'activités économiques en ZACOM 2 au Document d'Aménagement CommercialUa : Zone urbanisée, à vocation principale d'habitat, à caractère urbain irrégulier plutôt denseUbi : Zone urbanisée, à vocation principale d'habitat, de densité faible, où l'assainissement autonome est autorisé sous conditions, en secteur d'assainissement individuel1AUa : Zones 1AU "souples" suffisamment desservies en périphérie, à vocation principale d'habitat et d'équipementsUz3 : Zone à vocation d'activités économiques en ZACOM 3 au Document d'Aménagement CommercialUzb : Zone à vocation d'activités économiques en ZACOM 3 au Document d'Aménagement Commercial (commerces de proximité autorisés), avec des règles d'hauteur spécifiques1AUb : Zones 1AU "souples" suffisamment desservies en périphérie, à vocation principale d'habitat et d'équipementsAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 5 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones naturelles

1

Autres zones

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Charancieu

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Charancieu

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

76 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 76 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
305 route du Village, 38490 Charancieu
Téléphone
04 76 32 07 56
Horaires
Le lundi, de 10 h à 12 h. Le jeudi, de 13 h 30 à 19 h. Le vendredi, de 8 h à 12 h.
Site
www.mairie-charancieu.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 39 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Charancieu ?

Le document opposable est 38080_PLU_20230322, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 22 mars 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Charancieu ?

Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : 1AUA, N, UA, UB, UZ. Ils portent 39 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Charancieu ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Charancieu est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Charancieu ?

76 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 71 permis de construire et 5 déclarations préalables, pour 91 logements créés. 9 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Charancieu ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Charancieu ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 3 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Charancieu, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
738 habitants
Code postal
38490
Code INSEE
38080
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
438 sur 438 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.