Zone UIzone urbaine d'activités économiques

Zone Ui

Destinations Sous-destinations

Exploitation Exploitation agricole.

agricole forestière

et

Exploitation forestière.

Habitation

Logement.

Commerce et activité de service

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Hébergement.

Artisanat et commerce de détail.

Restauration.

Commerce de gros.

Activité de service où

s’effectue l’accueil

d’une clientèle.

Hôtels.

Autres hébergements touristiques.

Cinéma.

Locaux et bureaux

accueillant du public

des administrations

publiques et assimilés.

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilés

Établissements

d’enseignement, de

santé et d’action

sociale.

Salles d’art et de

spectacle.

Équipements sportifs.

Lieux de culte.

Autres équipements

recevant du public.

Industrie.

Entrepôt.

Bureau.

Centre de congrès et d’exposition.

Cuisine dédiée à la vente en ligne.

Sousdestinations Autorisées

Sous-destinations autorisées sous les conditions de l’article Ui2

Sousdestinations interdites · Y compris l’extension des habitations existantes 86 · Secteur Uic

PLUi du Diois – Règlement – Approbation

Destinations Sous-destinations

Exploitation agricole et forestière Habitation

Commerce et activité de service

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Exploitation agricole.

Exploitation forestière.

Logement.

Hébergement.

Artisanat et commerce

de détail.

Restauration.

Commerce de gros.

Activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle.

Hôtels.

Autres hébergements

touristiques.

Cinéma.

Locaux et bureaux

accueillant du public

des administrations

publiques et assimilés.

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilés

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale.

Salles d’art et de spectacle.

Équipements sportifs.

Lieux de culte.

Autres équipements

recevant du public.

Industrie.

Entrepôt.

Bureau.

Centre de congrès et d’exposition.

Cuisine dédiée à la vente en ligne.

Sousdestinations Autorisées

Sous-destinations autorisées sous les conditions de l’article Ui2

Sousdestinations

interdites

Secteur Uig

PLUi du Diois – Règlement – Approbation

Destinations Sous-destinations

Exploitation agricole et forestière Habitation

Commerce et activité de service

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Exploitation agricole.

Exploitation forestière.

Logement.

Hébergement.

Artisanat et commerce

de détail.

Restauration.

Commerce de gros.

Activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle.

Hôtels.

Autres hébergements

touristiques.

Cinéma.

Locaux et bureaux

accueillant du public

des administrations

publiques et assimilés.

Locaux techniques et

industriels

des

administrations publiques et assimilés

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale.

Salles d’art et de spectacle.

Équipements sportifs.

Lieux de culte.

Autres équipements

recevant du public.

Sousdestinations Autorisées

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie.

Entrepôt. Bureau. Centre de congrès et d’exposition. Cuisine dédiée à la vente en ligne.

Sous-destinations autorisées sous les conditions de l’article

Ui2 · Sousdestinations interdites · Industrie interdite à · Marignac en · Diois seulement · Secteur Uim

PLUi du Diois – Règlement – Approbation

Destinations · Sous-destinations · Exploitation agricole et forestière · Habitation · Commerce et activité de service · Équipements d’intérêt collectif et services publics

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Exploitation agricole.

Exploitation forestière.

Logement.

Hébergement.

Artisanat et commerce de détail.

Restauration.

Commerce de gros.

Activité de service où

s’effectue

l’accueil

d’une clientèle.

Hôtels.

Autres hébergements touristiques.

Cinéma.

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés.

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilés

Établissements

d’enseignement, de

santé et d’action

sociale.

Salles d’art et de

spectacle.

Équipements sportifs.

Lieux de culte.

Autres équipements recevant du public.

Industrie.

Entrepôt.

Bureau.

Centre de congrès et d’exposition.

Cuisine dédiée à la vente en ligne.

Sousdestinations Autorisées

Sousdestinations autorisées sous les conditions de l’article Ui2

Sous-destinations interdites

Zone Ui et secteurs UIc, Uig et Uim

• L’exploitation, l’ouverture et l’extension de carrières et les affouillements, les exhaussements de sol qui ne sont pas liés à des travaux de construction ou d’infrastructures.
• Les éoliennes.

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Zone Ui : Les occupations et utilisations du sol suivantes ne sont admises que si elles respectent les conditions suivantes :

• Les constructions à usage de commerce de détail dont la surface de vente est supérieure à 300 m².
• Les constructions à usage de commerce de gros dont la surface de vente est supérieure à 300 m².
• Les locaux à usage de commerce liés aux activités artisanales ou industrielles(showrooms) présentes dans la zone et intégrés dans le bâtiment principal, sous réserve que la surface de plancher ne dépasse pas 50 m² de surface de vente.
• Les constructions, relocalisations, aménagement et extension des constructions existantes sont autorisés.

Est en outre autorisé dans le secteur Uim seulement : l’habitat collectif ou l’habitat individuel groupé. Les logements seront locatifs, dans le but de loger de jeunes travailleurs.

Secteur Uic

• L’extension de logements existants sans création de logement nouveau,
• Les constructions à usage de commerce de détail dont la surface de vente est supérieure à 150 m².
• Les constructions à usage de commerce de gros dont la surface de vente est supérieure à 150 m².
• Les locaux à usage de commerce liés aux activités artisanales ou industrielles(showrooms) présentes dans la zone et intégrés dans le bâtiment principal, sous réserve que la surface de plancher ne dépasse pas 100 m² de surface de vente.
• L’extension des hôtels existants.

Secteur Uig

• Les constructions à usage de commerce de détail dont la surface de vente est supérieure à 300 m².
• Les constructions à usage de commerce de gros dont la surface de vente est supérieure à 300 m².
• Les locaux à usage de commerce liés aux activités artisanales ou industrielles(showrooms) présentes dans la zone et intégrés dans le bâtiment principal, sous réserve que la surface de plancher ne dépasse pas 50 m² de surface de vente.

Dans le secteur Uim, les logements et les hébergements devront relever de l’habitat collectif ou de l’habitat individuel groupé. Ils seront locatifs.

Section 2 / Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#

Hauteurs

Définition La hauteur des bâtiments est mesurée entre :

• tout point du bâtiment et sa projection orthogonale sur le terrain aménagé après travaux si celui-ci est plus bas que le terrain d’origine,
• tout point du bâtiment et sa projection orthogonale sur le terrain d’origine dans le cas contraire. Les ouvrages techniques, cheminées, et autres superstructures ne sont pas pris en compte dans le calcul de la hauteur maximale.

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Hauteurs des bâtiments La hauteur maximale des bâtiments est fixée à 12 mètres. Toutefois :

• l’aménagement et l’extension d’une construction existante d’une hauteur supérieure peuvent être autorisés, sous réserve de ne pas dépasser la hauteur initiale,

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques et aux voies privées ouvertes à la circulation Lorsque les reculs ne sont pas indiqués aux règlements graphiques Les bâtiments peuvent venir à l’alignement. Toutefois

• l’aménagement et l’extension des constructions existantes et comprises en totalité ou partie entre l'alignement et le recul imposé sont autorisés, sous réserve de ne pas réduire le recul existant,

Emprise au sol des bâtiments L'emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. Le coefficient d’emprise au sol est l’emprise au sol des constructions divisée par la surface de l’unité foncière. Le coefficient d’emprise au sol n’est pas réglementé pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. Dans les autres cas il est fixé à 0,70. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Lorsque que la limite séparative coïncide avec une limite de zone : La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche d'une limite doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 m.

Lorsque que la limite séparative ne coïncide pas avec une limite de zone : Les bâtiments peuvent s’implanter sur une ou plusieurs limites séparatives. La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche d'une limite séparative sur laquelle le bâtiment n’est pas implanté doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 m.

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OU

Toutefois :

• Il n’est pas fixé de règle de recul par rapport aux limites séparatives pour les équipements d’intérêt collectif ou de services publics.

Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, s’applique uniquement l’article R111-27 du code de l’urbanisme. Autres constructions : Traitement des façades

• l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’enduit est interdit (briques creuses, parpaings agglomérés etc.)
• les façades seront soit : - en bardages bois (teinte naturelle ou dans les tons verts, gris ou bruns, couleurs claires exclues), - d’aspect métallique dans les tons verts, gris ou bruns (couleurs claires exclues), - d’aspect maçonné « brut » (béton, pierre…), - enduites. Les couleurs vives sont interdites, - les compositions de façades maçonnées / bardages bois / bardages métalliques sont autorisées. Les façades pourront aussi être végétalisées. - quel que soit le revêtement de façade, les couleurs vives sont proscrites, sauf pour souligner des éléments architecturaux (encadrements d'ouvertures ou autres) et le traitement des éventuelles enseignes sur façade.

Stockages Les stockages devront se faire prioritairement à l'intérieur des bâtiments. Dans le cas de stockages extérieurs, ceux-ci devront être impérativement masqués : haie végétale d’essences mélangées, panneaux de bois…

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Les toitures

• Les panneaux photovoltaïques en toiture ainsi que les toitures végétalisées sont autorisés. Pour les constructions nouvelles. Pour les toitures de 100 m² ou plus, l’implantation de panneaux solaires est obligatoire sur 50% au moins de la surface du toit.
• Les toitures de couleur blanche ou dans des matériaux réfléchissants sont interdites.
• Les toitures terrasses ou de faible pente devront être masquées par des acrotères qui seront filants sur l’ensemble des façades.

Les panneaux solaires au sol sont interdits.

Clôtures La hauteur des clôtures (lorsqu’elle se situe en bordure de voies et emprises publiques) se mesure à partir du niveau du trottoir fini (ou de la chaussée en l’absence de trottoir). Pour les clôtures en limites séparatives, de tout point de la clôture et sa projection orthogonale sur le terrain aménagé après travaux.

La hauteur maximale des clôtures est fixée à 2 mètres. La clôture pourra cependant comporter un mur enduit support d’enseigne d’une hauteur supérieure. Les montants de portails et les portails eux-mêmes pourront aussi présenter une hauteur supérieure.

Les clôtures devront être composées :

• soit d'un muret éventuellement surmonté d’un grillage simple ou d’une grille à barreaudage vertical. La hauteur maximale du muret sera de 0,60 m. La clôture sera doublée par une haie végétale d’essences locales mélangées, de hauteurs et de floraisons diverses,
• soit d’une haie végétale composée d’essences locales mélangées, de hauteurs et de floraisons diverses. La haie végétale pourra être doublée par un grillage simple ou une grille à barreaudage vertical.

Toutefois :

• pour des raisons de sécurité publique, en bordure des voies ouvertes à la circulation, la hauteur des clôtures pourra être limitée dans le cas où ces clôtures constitueraient une gêne ou un danger pour la sécurité des usagers (par exemple carrefour, biseau de visibilité, courbe...).

En cas de construction d’un mur, ce dernier devra être en pierres apparentes ou enduit sur ses deux faces. Des trouées seront disposées régulièrement pour permettre le passage de la petite faune.

Afin de lutter contre la prolifération du moustique tigre, les aménagements, l’architecture des constructions éviteront la création de surfaces d’eau stagnante.

Les plantations de haies et bosquet seront réalisées en mélangeant des arbres et arbustes de variétés locales. Les espaces libres non destinés à la voirie devront être aménagés et plantés. Les plantations de haies, coupe-vent, bosquets, alignements d’arbres seront définis pour accompagner les limites de clôture, ombrager les parkings, agrémenter les espaces d'accueil.

Les parkings devront être plantés à raison d’au moins un arbre de haute tige pour 4 places.

La plantation d'espèces au caractère invasif figurant sur la liste noire du CBNA (cf. liste noire du CBNA en annexe) est interdite.

Voir article 9 des dispositions générales du présent règlement.

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Équipement et réseaux Article Ui 8 - Desserte par les voies publiques ou privées

Accès et voirie En cas de division chaque unité foncière doit être accessible depuis une voie publique ou privée.

Le projet peut être refusé sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à son importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie.

Il peut également être refusé ou n'être accepté que sous réserve de prescriptions spéciales si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte-tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic.

Tout terrain doit présenter un accès à une voie publique, soit directement, soit par l’intermédiaire d’une voie privée. La création d’un accès carrossable nouveau sur une voie communale est soumise à l’accord de la commune.

La création d’un accès carrossable nouveau sur une voie est soumise à l’accord de la collectivité gestionnaire.

En application du règlement de voirie départemental, les accès à créer sur routes départementales devront être de forme trapézoïdale à minima des dimensions suivantes : grande base de longueur 10 mètres (côté route), profondeur de 5 mètres (recul pour l'implantation du portail par rapport à la RD) et petite base de longueur 5 mètres (côté habitation).

Les aires fonctionnelles des bâtiments et leurs voies de dessertes devront être réalisées de manière à ce que les déplacements, déchargements liés au fonctionnement des occupations et utilisations du sol n’empiètent pas sur l’espace public.

Eau potable : Toute occupation ou utilisation du sol qui requiert une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public d’alimentation en eau potable.

Assainissement :

• Eaux pluviales :
• Les eaux pluviales doivent en priorité être traitées sur le terrain, par infiltration et/ou rétention. Les eaux pluviales ruisselant dans le tènement doivent être gérées dans l’emprise du projet, en tenant compte des conditions amont et sans aggravation des conditions aval.
• Lorsque le terrain est desservi par un réseau public d’eaux pluviales : si l’infiltration n’est pas possible pour tout ou partie des eaux pluviales, toute construction ou installation devra évacuer la partie non infiltrée de ses eaux pluviales par des canalisations, de type séparatif, raccordées au réseau public d'évacuation des eaux pluviales. Le cas échéant des dispositifs de rétention et/ou d’infiltration sur le terrain d’assiette de la construction seront dimensionnés pour présenter des niveaux de débit compatibles avec la capacité du réseau.
• Les systèmes de stockage et d'infiltration doivent être adaptés à la nature du sous-sol, aux contraintes locales et à la réglementation en vigueur. En cas de réalisation de bassins aériens, ces derniers devront être paysagés et leur conception devra être pensée dans un objectif de mutualisation des usages.

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• Les eaux de ruissellement susceptibles d’être polluées (eaux de voiries ou de parking) seront avant infiltration traitées dans un ouvrage de type séparateur à hydrocarbures. Les installations de récupération d’eaux pluviales devront respecter les dispositions de l'arrêté du 21 août 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments et notamment l'obligation de munir les aérations de grille anti-moustiques de mailles de 1 millimètre au maximum.
• Eaux usées Les eaux usées en provenance de toute occupation et utilisation du sol doivent être rejetées dans le réseau public d'assainissement. Le déversement des effluents, autres que les eaux usées domestiques est soumis à autorisation préalable. Cette autorisation fixe, suivant la nature du réseau, les caractéristiques que ces effluents doivent présenter pour être reçus. En cas de contre-pentes, un système de relevage devra permettre le déversement des effluents dans le réseau public d'assainissement.
• En l’absence ou dans l’attente de la mise en œuvre du réseau public d’assainissement collectif complet (collecte – transport – traitement), les eaux usées en provenance de toute occupation et utilisation du sol doivent être traitées par un dispositif autonome d'assainissement défini par une étude technique conforme à la règlementation et validée par le SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif).

Electricité - Téléphone - Réseaux câblés : Dans toute opération d'aménagement ou de construction, les réseaux moyenne tension et basse tension d'électricité, la desserte téléphonique et les autres réseaux câblés seront réalisés en souterrain. Les infrastructures d’accueil de réseaux de communications électroniques et notamment le nombre de fourreaux télécoms, de chambres télécoms au sein des opérations d’aménagement doivent être prévus de manière suffisamment dimensionnée en nombre et en caractéristiques afin de garantir et anticiper le déploiement des réseaux de communications, notamment de type fibre à l'abonné.

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