Aller au contenu
Edifiable

Construire à Châtel-Censoirles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 02/03/2026
  • 12 zones
Plan de zonage
N : Zone naturelle protégéeUAa : Centres anciens et hameaux denses de l'AvallonnaisUAaj : Sous-secteurs de jardinA : Zone agricole protégéeAca : Secteur constructible de la zone agricoleUBaj : Sous-secteurs de jardinNp : Secteur de la zone naturelle et forestière autorisant les équipements d'intérêt collectif et les services publics2AUb : Zones d'urbanisation future à vocation mixte nécessite une modification ou révision du PLUiUBa : Faubourgs et secteurs récents des centres et des hameaux de l'AvallonnaisUE5 : Sites économiques concernant les sites et zones économiques et d'équipement à vocation logistique et industrielle, comprenant notamment les zones économiques stratégiques du Champ Ravier, de la Porte d'Avallon et de la Porte du MorvanUEh : Sous-secteur spécifique à l'activité hôtelière et de restaurationNs1a : Secteur de la zone naturelle et forestière spécifique aux campings d'Avallon, de Châtel-Censoir et de Merry-sur-YonneUP : Équipements d'intérêt collectif et services publicsNca : Secteur constructible de la zone naturelle et forestièreAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 12 zones

Zones urbaines

6

Zones agricoles

1

Zones naturelles

2

Autres zones

3
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUB

    1AUB-112 Le stationnement des véhicules motorisés ou des vélos doit être assuré hors des voies publiques*. 1AUB-113 Les aires de stationnement doivent être proportionnées aux besoins des constructions* à édifier. Des dispositions doivent...

  • Zone 1AUE

    1AUE-45 Le stationnement des véhicules motorisés ou des vélos doit être assuré hors des voies publiques*. 1AUE-46 Les aires de stationnement doivent être proportionnées aux besoins des constructions* à édifier. Des dispositions doivent ê...

  • Zone 2AU

    2AU-7 Le stationnement des véhicules motorisés ou des vélos doit être assuré hors des voies 2AU-8 publiques*. 2AU-9 Les aires de stationnement doivent être proportionnées aux besoins des constructions* à édifier. Des dispositions doivent ...

  • Zone AS2M1

    publiques*. A-143 Les aires de stationnement doivent permettre de répondre aux besoins des constructions* à édifier. Des dispositions doivent être prises pour réserver les dégagements nécessaires aux manœuvres. A-144 La mutualisation de...

  • Zone U

    N-151 Le stationnement des véhicules motorisés ou des vélos doit être assuré hors des voies publiques*. N-152 Les aires de stationnement doivent permettre de répondre aux besoins des constructions* à édifier. Des dispositions doivent êtr...

  • Zone UA

    UA-123 Le stationnement des véhicules motorisés ou des vélos doit être assuré hors des voies publiques*. UA-124 Les aires de stationnement doivent être proportionnées aux besoins des constructions* à édifier. Des dispositions doivent êtr...

  • Zone UB

    UB-115 Le stationnement des véhicules motorisés ou des vélos doit être assuré hors des voies publiques*. UB-116 Les aires de stationnement doivent être proportionnées aux besoins des constructions* à édifier. Des dispositions doivent êtr...

  • Zone UE

    obligatoire à compter de dix places de stationnement faisant partie d’un même ensemble, voirie de desserte comprise, et ce sur l’ensemble de l’emprise du parc de stationnement, sauf lorsque leur installation présente une difficulté techni...

  • Zone UP

    UP-14 Le stationnement des véhicules motorisés ou des vélos doit être assuré hors des voies publiques*. UP-15 Les aires de stationnement doivent permettre de répondre aux besoins des constructions* à édifier. Des dispositions doivent êtr...

  • Zone UT

    UT-99 Le stationnement des véhicules motorisés ou des vélos doit être assuré hors des voies publiques*. UT-100 Les aires de stationnement doivent être proportionnées aux besoins des constructions* à édifier. Des dispositions doivent être...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Châtel-Censoir

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
1 place Aristide-Briand, 89660 Châtel-Censoir
Téléphone
03 86 81 01 98
Horaires
Le lundi, de 9 h à 10 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 15 h à 17 h.
Site
chatel-censoir.com

Châtel-Censoir en chiffres

Les 14 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Châtel-Censoir ?

Le document opposable est 200039758_PLUi_20260302, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 2 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 218 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Châtel-Censoir ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AUB, 1AUE, 2AU, AS2M1, N, NS1A, U, UA, UB, UE, UP, UT. Ils portent 86 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Châtel-Censoir ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Châtel-Censoir est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Châtel-Censoir ?

14 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 6 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 3 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Châtel-Censoir ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Châtel-Censoir ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200039758_PLUi_20260302, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
02/03/2026
Contenu
263 pages, 12 zones, 86 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200039758_PLUi_20251201.

Le plan de zonage, 218 planches, de 1 à 40

Le plan cadastral en DXF : 26 feuilles chez la DGFiP, 1,0 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
89091
Code postal
89660
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
700 locaux raccordables sur 700 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.