Les pièces du dossier de Châtenay
Les 12 pièces du dossier 01090_PLU_20180515, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 284 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure6,8 Mo · 01090_procedure_20170718.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport6,1 Mo · 01090_rapport_20070704.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables615 ko · 01090_padd_20070704.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé6,8 Mo · 01090_prescription_surf_05_20180515.pdf
- Règlement écrit7,7 Mo · 01090_reglement_20180515.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Canalisations matieres dangereuses336 ko · 01090_canalisations_matieres_dangereuses_20170601.pdf
- Liste sup905 ko · 01090_liste_sup_20070704.pdf
- Rapport annexes sanitaires83 ko · 01090_rapport_annexes_sanitaires_20070704.pdf
- Rapport natura200018 Mo · 01090_rapport_natura2000_20180515.pdf
- Rapport zonage assainissement868 ko · 01090_rapport_zonage_assainissement_20070704.pdf
- Règlement graphique228 Mo · 01090_reglement_graphique_20180515.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP7,8 Mo · 01090_orientations_amenagement_20180515.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.