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Edifiable

Les 43 autorisations d'urbanisme délivrées à Chaucenne

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 43 dossiers

Permis de construire
41
Déclarations préalables
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
43
Dossiers annulés
0

Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 43 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 25 chantiers sont déclarés achevés, 8 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 43 dossiers

2 piscines, 3 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Chaucenne depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle8 juin 2026RUE DES TILLEULSAB 221 560 m²-224 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle23 juil. 202512 CHEMIN DU CHATEAU D'EAUAB 4311 160 m²1141 m²Chantier ouvert le 19 sept. 2025
PCTravaux sur construction existante23 juin 20222 CHEMIN DU CHATEAU D'EAUAB 329511 m²-34 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle4 mai 202224B GRANDE RUEAB 44912 849 m²-120 m²Achevé le 14 avr. 2023
DPTravaux sur construction existante13 sept. 202133 GRANDE RUEAB 3596 347 m²-80 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle5 mai 20213 RUE DE BESANCONAB 3111 447 m²1106 m²Chantier ouvert le 6 sept. 2021
PCTravaux sur construction existante12 avr. 20216 RUE DE LA MAGUYOTTEZE 1919 551 m²-3 678 m²Chantier ouvert le 3 mai 2021
PCConstruction nouvelle24 mars 2021LOT N_5 DU LOTISSEMENT ""LEZE 181844 m²1120 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle17 févr. 2021RUE DE BESANCON - LOT N_4ZE 180816 m²1106 m²Achevé le 18 mars 2022
PCConstruction nouvelle2 déc. 2020LES BARROTSZE 1621 000 m²1142 m²Achevé le 22 mai 2023
PCConstruction nouvelle28 sept. 2020LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 190595 m²1105 m²Achevé le 3 mars 2022
PCConstruction nouvelle14 sept. 20203 CHEMIN DE FANEYAB 3761 971 m²1170 m²Achevé le 25 nov. 2022
PCConstruction nouvelle24 août 2020LOTISSEMENT LES RIVES DE LZE 188708 m²1108 m²Achevé le 29 oct. 2021
PCConstruction nouvelle1 juil. 2020LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 164943 m²1110 m²Achevé le 22 juil. 2021
PCConstruction nouvelle12 févr. 2020ROUTE DE BESANCON - LOT N_ZE 1871 965 m²9540 m²Achevé le 9 nov. 2022
PCConstruction nouvelle9 déc. 2019ROUTE DE BESANCON - LOT N_ZE 189591 m²1179 m²Achevé le 1 août 2020
PCConstruction nouvelle25 sept. 2019LOTISSEMENT "" LES RIVES DEZE 164786 m²1122 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle24 juin 2019ROUTE DE BESANCON - LOTISSZE 1751 482 m²1100 m²Achevé le 28 oct. 2020
PCConstruction nouvelle5 juin 2019LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 166859 m²1101 m²Achevé le 4 janv. 2021
PCConstruction nouvelle23 mai 2019LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 170651 m²198 m²Achevé le 3 août 2020
PCConstruction nouvelle6 mai 2019LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 182818 m²1107 m²Achevé le 30 juil. 2020
PCConstruction nouvelle1 avr. 2019LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 191990 m²1110 m²Achevé le 3 août 2020
PCConstruction nouvelle1 avr. 2019LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 1721 381 m²1110 m²Achevé le 4 août 2020
PCTravaux sur construction existante1 avr. 20193 RUE DE LA VIGNE ROCHETZE 12213 508 m²-1 120 m²Achevé le 20 juil. 2021
PCConstruction nouvelle18 févr. 2019LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 164652 m²1137 m²Achevé le 14 oct. 2020
PCConstruction nouvelle4 févr. 2019LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 94708 m²1102 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle30 janv. 2019LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 164771 m²1118 m²Chantier ouvert le 24 juil. 2019
PCConstruction nouvelle30 janv. 2019LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 169654 m²1147 m²Achevé le 1 sept. 2020
PCConstruction nouvelle30 janv. 2019LOTISSEMENT LES RIVES DE LZE 164927 m²1143 m²Achevé le 15 oct. 2021
PCConstruction nouvelle17 déc. 2018LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 186937 m²1109 m²Achevé le 8 nov. 2019
PCConstruction nouvelle8 oct. 2018LOTISSEMENT ""LES RIVES DEZE 90650 m²189 m²Achevé le 23 janv. 2020
PCConstruction nouvelle11 juil. 2018IMPASSE DES SAPINSAB 4460 m²1109 m²Achevé le 21 nov. 2019
PCConstruction nouvelle28 juil. 20172 RUE DE L'ESSART BUZONAB 3913 681 m²-196 m²Achevé le 31 août 2021
PCTravaux sur construction existante30 mai 20179 GRANDE RUEAB 263578 m²155 m²Chantier ouvert le 24 juin 2017
PCConstruction nouvelle28 mars 2017EN CHAMP FANUTAB 4271 295 m²1126 m²Achevé le 1 janv. 2019
DPTravaux sur construction existante7 mars 2016CHEMIN DE LA VIGNE ROCHETZE 1223 695 m²-40 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante30 avr. 20156 GRANDE RUEAB 1561 105 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante10 févr. 20153 RUE DE BESANCONAB 3111 447 m²6198 m²Achevé le 18 nov. 2019
PCConstruction nouvelle10 janv. 201524 GRANDE RUEZD 7713 020 m²-214 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle27 août 2014LES FOUCHERESB 253400 m²-60 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle6 sept. 201321 GRANDE RUEAB 60703 m²-254 m²Chantier ouvert le 6 nov. 2013
PCTravaux sur construction existante17 juil. 201324 GRANDE RUEZD 7713 020 m²1-Chantier ouvert le 1 sept. 2013
PCConstruction nouvelle7 juin 2013AUX SEROUILLESZE 2076 484 m²-462 m²Chantier ouvert le 13 juil. 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Chaucenne.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.