Rubrique AH 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Ainsi, les modèles empruntés à une architecture extrarégionale type chalet Savoyard, Mas provencal… sont interdits.
Zone a
11.2. Toitures - Volumes
11.2.1. La pente des toitures du volume principal des constructions sera comprise entre 25° et 35°. Cet article ne s’applique pas aux annexes, aux vérandas et aux extensions de la construction principale.
11.2.2. La toiture du volume principal des constructions devra comporter 2 pans. Cet article ne s’applique pas aux annexes, aux vérandas et aux extensions de la construction principale.
11.2.3. La couleur de toiture des constructions situées sur une même unité foncière sera similaire. Toutefois, cette règle ne s’applique pas aux systèmes de production d’énergie renouvelable, toitures terrasses, vérandas et toitures végétalisées.
11.2.4. Les toitures reprendront l’aspect, la couleur et le ton de la terre cuite traditionnelle (rouge vieilli) à l’exception des dispositifs de production d’énergie renouvelable, châssis de toiture, toitures végétalisées et vérandas. Les toitures de couleurs et de tons noirs et gris sont interdites.
11.2.5. En cas de transformation ou d'extension portant sur une construction existante et ne respectant pas les alinéas 11.2.1 à 11.2.4, l'implantation peut se faire dans le prolongement de la dite construction et avec un aspect identique à celui préalablement édifié.
11.3. Dessin général des façades sur rue
11.3.1. Les matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un parement ou d'un enduit (carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés de ciment...) ne peuvent être employés nus en paroi extérieure et doivent être revêtus.
11.3.2. Les façades sur rues devront être percées de baies ou ouvertures : - Les façades sur rues muettes sont donc interdites. - Les façades sur rues uniquement percées de portes de garages sont interdites.
11.3.3. Les façades éclairées la nuit ou supportant des enseignes lumineuses, le seront par des systèmes non éblouissants pour les usagers des voies publiques et des riverains.
11.4. Clôtures
11.4.1. La hauteur des clôtures en limite du domaine public est limitée à 1,50 mètre. Lorsqu’elles sont composées d’un mur bahut, celui-ci ne devra pas excéder 1 m. La hauteur des clôtures en limite du domaine privé est limitée à 2 mètres.
11.4.2. Les clôtures seront traitées en harmonie avec les façades de la construction.
11.4.3. Les clôtures en limite du domaine public seront à claire-voie.
11.4.4. La hauteur et la nature des clôtures situées près des carrefours ou dans la partie inférieure des virages peuvent faire l’objet, de la part des services gestionnaires de la voirie de prescriptions spéciales en vue d’assurer la visibilité de la circulation
11.5. Divers
11.5.1 Les éléments de type boitier (climatisation, moteur aérothermique,…) devront être intégrés de façon harmonieuse aux façades et prioritairement sur des parties non visibles de la construction.
Pour les constructions à vocation agricole :
11.1. Insertion des constructions dans le site
11.1.1. La cohérence avec le bâti environnant sera recherchée dans le choix des matériaux, le développement architectural des formes extérieures (silhouette des toits notamment) et la palette des couleurs. Toutefois, à l'appréciation du Conseil municipal, les projets architecturaux innovants qui pourront être autorisés s'ils restent cohérents avec l'environnement bâti.
11.2. Toitures - Volumes 11.2.1. La pente des toitures sera au minimum de 8°.
11.3. Dessin général des façades sur rue 11.3.1. Les matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un parement ou d'un enduit (carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés de ciment...) ne peuvent être employés nus en paroi extérieure et doivent être revêtus.