Les pièces du dossier de Chavignon
Les 14 pièces du dossier 02174_PLU_20221213, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 123 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure92 ko · 02174_procedure_20221213.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport30 Mo · 02174_rapport_20221213.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,7 Mo · 02174_padd_20221213.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit6,1 Mo · 02174_reglement_20221213.pdf
- Règlement graphique 131 Mo · 02174_reglement_graphique_1_20221213.pdf
- Règlement graphique 217 Mo · 02174_reglement_graphique_2_20221213.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste annexes sup2,8 Mo · 02174_liste_annexes_sup_20221213.pdf
- Plan AEP10 Mo · 02174_plan_AEP_20221213.pdf
- Plan elevage perimetre2,9 Mo · 02174_plan_elevage_perimetre_20221213.pdf
- Plan pluvial1,2 Mo · 02174_plan_pluvial_20221213.pdf
- Plan sup14 Mo · 02174_plan_sup_20221213.pdf
- Plan zone bruit2,4 Mo · 02174_plan_zone_bruit_20221213.pdf
- Resume evaluation environnementale2,1 Mo · 02174_resume_evaluation_environnementale_20221213.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,0 Mo · 02174_orientations_amenagement_20221213.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.