Les pièces du dossier de Chevinay
Les 26 pièces du dossier 69057_PLU_20240213, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 230 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,3 Mo · 69057_procedure_20240213.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables12 Mo · 69057_padd_20240213.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)26 Mo · 69057_prescription_surf_02_00_1_20240213.pdf
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)14 Mo · 69057_prescription_surf_02_00_2_20240213.pdf
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)13 Mo · 69057_prescription_surf_02_00_3_20240213.pdf
- Emplacement réservé365 ko · 69057_prescription_surf_05_00_20240213.pdf
- Règlement écrit2,5 Mo · 69057_reglement_20240213.pdf
- Règlement graphique 114 Mo · 69057_reglement_graphique_1_20240213.pdf
- Règlement graphique 224 Mo · 69057_reglement_graphique_2_20240213.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.8,5 Mo · 69057_info_lin_99_00_20240213.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain4,1 Mo · 69057_info_surf_04_00_20240213.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)352 ko · 69057_info_surf_14_00_20240213.pdf
- Site archéologique1,6 Mo · 69057_info_surf_16_00_20240213.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)1,4 Mo · 69057_info_surf_19_01_1_20240213.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,1 Mo · 69057_info_surf_19_01_2_20240213.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)540 ko · 69057_info_surf_19_01_3_20240213.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)3,2 Mo · 69057_info_surf_19_01_4_20240213.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)439 ko · 69057_info_surf_19_01_5_20240213.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.7,9 Mo · 69057_info_surf_99_00_20240213.pdf
- Liste sup109 ko · 69057_liste_sup_20240213.pdf
- Plan sup55 Mo · 69057_plan_sup_20240213.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 00 14,3 Mo · 69057_orientations_amenagement_18_00_1_20240213.pdf
- OAP 18 00 22,9 Mo · 69057_orientations_amenagement_18_00_2_20240213.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.