Aller au contenu
Edifiable

Zone 1AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?

Le règlement de la zone 1AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 10 rubriques, avec une recherche
Rubrique 1AU 3Implantation des constructions

Intitulé du document : Implantation en limite de zone N boisée

Exceptions

 Article 1AU - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes

Maisons jumelées Implantation en limite de zone N boisée Piscines Exceptions  Article 1AU - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

PLU CHEVROZ- Règlement

 Article 1AU - 9 : Emprise au sol  Article 1AU - 10 : Hauteur maximale des constructions

Principes : Exceptions  Article 1AU - 11 : Aspect extérieur Principes généraux Volumétrie Toitures

Façades

 

Annexes Clôtures et portails

  

   

 Article 1AU - 12 : Stationnement Principe

Exception

 Article 1AU – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux  Article 1AU - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article 1AU - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Rubrique 1AU 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

 

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

 Article 1AU - 5 : Caractéristiques des terrains  Article 1AU - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

7

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION

DES SOLS

7

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

7

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

8

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES

CONSTRUCTIONS

8

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

8

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

9

Article 8CLOTURES

9

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

9

Article 10ARCHEOLOGIE

10

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

10

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

10

Article 13RISQUES ET NUISANCES

11

Sismicité

11

Inondations

11

Mouvements de terrain

11

Nuisances sonores

11

Article 14STATIONNEMENT

11

Article 15EMPLACEMENTS RESERVES

12

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.