Le règlement, mot pour motChevroz, dans l'ordre du document

Exceptions

• Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe

Maisons jumelées Implantation en limite de zone N boisée

PLU CHEVROZ- Règlement

Piscines Exceptions Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

• Article UB - 9 : Emprise au sol
• Article UB -10 : Hauteur maximale des constructions

Principes Exceptions

• Article UB -11 : Aspect extérieur

Principes généraux

Volumétrie Toitures

Façades

Annexes Clôtures et portails#

• Article UB - 12 : Stationnement Principe

Exception

• Article UB - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux Article UB - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

• Article UB - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHEVROZ- Règlement

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

• Article UB - 5 : Caractéristiques des terrains
• Article UB - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Exceptions

• Article 1AU - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes

Maisons jumelées Implantation en limite de zone N boisée Piscines Exceptions Article 1AU - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

PLU CHEVROZ- Règlement

• Article 1AU - 9 : Emprise au sol
• Article 1AU - 10 : Hauteur maximale des constructions

Principes : Exceptions Article 1AU - 11 : Aspect extérieur Principes généraux Volumétrie Toitures

Façades

Annexes Clôtures et portails#

• Article 1AU - 12 : Stationnement Principe

Exception

• Article 1AU – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux

• Article 1AU - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
• Article 1AU - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

• Article 1AU - 5 : Caractéristiques des terrains
• Article 1AU - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Toitures

Façades

Annexes#

Clôtures et portails

ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN

Projet#

ARTICLE 8 : CLOTURES

ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE

Article 11 : permis de demolir article 12 : ravalement de façades#

Article 13 : risques et nuisances#

Sismicité

Inondations Mouvements de terrain

Nuisances sonores

Liaisons douces (ou circulations douces) Limites séparatives

Lucarnes Marge d'isolement ou de recul Opération d'ensemble

Ordonnancement Ordre des constructions (continu, semi-continu, discontinu).

Piscine Place de stationnement Restauration Retrait ou recul Servitude d’utilité publique. Sol naturel Surface de plancher (article R.111-22 du Code de l’Urbanisme).

Terrain naturel Toiture Toiture / toit terrasse

Toiture végétale / végétalisée

Les batiments agricoles et autres batiments de gros volume elements reperes au titre du L151-19#

PLU CHEVROZ- Règlement

Espace boisé classé

Exhaussement du sol Extension mesurée (ou limitée) d’une construction Façades Faîtage

Article 15 : emplacements reserves#

PLU CHEVROZ- Règlement

Principe

• Article A - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
• Article A - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
• Article A - 15 : Obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHEVROZ- Règlement

Chapitre 2 - zone n#

Caractère de la zone

Annexes#

Adaptation et réfection d’une construction existante Changement de destination Coefficient d’emprise au sol (article R.420-1)

Combles Déplacements doux Eaux pluviales Egout du toit

Emplacements réservés

Electricité, téléphone et télédiffusion

• Article A - 5 : Caractéristiques des terrains
• Article A - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Constructions à usage d’habitation et annexes

• Article A - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Constructions à usage d’habitation et annexes

• Article A - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
• Article A - 9 : Emprise au sol
• Article A -10 : Hauteur maximale des constructions Principes :
• Article A - 11 : Aspect extérieur

Principes généraux