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16 articles, qui valent dans toutes les zones
Commune de CHEVROZ
Code INSEE : 25153
PLAN LOCAL D’URBANISME
Règlement écrit
Approbation du PLU .................Ϯ6 septembre 2019 Mise à jour n°ϭ...........................͘͘͘͘͘..12 ũuillet 202ϰ Mise à jour n°2...........................͘͘͘͘͘....03 Avril 2026
Grand Besançon Métropole
La City – 4 rue Gabriel Plançon – 25043 BESANÇON CEDEX
SOMMAIRE
SOMMAIRE
3
TITRE 1 | DISPOSITIONS GENERALES
7
7
DES SOLS
7
7
8
CONSTRUCTIONS
8
8
9
9
9
10
10
10
11
Sismicité
11
Inondations
11
Mouvements de terrain
11
Nuisances sonores
11
11
12
Intitulé du document : Implantation en limite de zone N boisée
Exceptions
Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe
Maisons jumelées Implantation en limite de zone N boisée
PLU CHEVROZ- Règlement
Piscines Exceptions Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Article UB - 9 : Emprise au sol Article UB -10 : Hauteur maximale des constructions
Principes Exceptions
Article UB -11 : Aspect extérieur
Principes généraux
Volumétrie Toitures
Façades
Annexes Clôtures et portails
Article UB - 12 : Stationnement Principe
Exception
Article UB - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres
Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux Article UB - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
Article UB - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
PLU CHEVROZ- Règlement
Intitulé du document : Assainissement
Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets
Article UB - 5 : Caractéristiques des terrains Article UB - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : Implantation en limite de zone N boisée
Exceptions
Article 1AU - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes
Maisons jumelées Implantation en limite de zone N boisée Piscines Exceptions Article 1AU - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
PLU CHEVROZ- Règlement
Article 1AU - 9 : Emprise au sol Article 1AU - 10 : Hauteur maximale des constructions
Principes : Exceptions Article 1AU - 11 : Aspect extérieur Principes généraux Volumétrie Toitures
Façades
Annexes Clôtures et portails
Article 1AU - 12 : Stationnement Principe
Exception
Article 1AU – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres
Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux Article 1AU - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales Article 1AU - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : Assainissement
Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets
Article 1AU - 5 : Caractéristiques des terrains Article 1AU - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : Volumétrie
Toitures
Façades
Annexes
Clôtures et portails
Intitulé du document : A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS
ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU
ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN
PROJET
ARTICLE 8 : CLOTURES
ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)
ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE
ARTICLE 11 : PERMIS DE DEMOLIR ARTICLE 12 : RAVALEMENT DE FAÇADES
ARTICLE 13 : RISQUES ET NUISANCES
Sismicité
Inondations Mouvements de terrain
Nuisances sonores
Liaisons douces (ou circulations douces) Limites séparatives
Lucarnes Marge d'isolement ou de recul Opération d'ensemble
Ordonnancement Ordre des constructions (continu, semi-continu, discontinu).
Piscine Place de stationnement Restauration Retrait ou recul Servitude d’utilité publique. Sol naturel Surface de plancher (article R.111-22 du Code de l’Urbanisme).
Terrain naturel Toiture Toiture / toit terrasse
Toiture végétale / végétalisée
LES BATIMENTS AGRICOLES ET AUTRES BATIMENTS DE
GROS VOLUME
ELEMENTS REPERES AU TITRE DU L151-19
PLU CHEVROZ- Règlement
Intitulé du document : Emprise au sol (voir coefficient d’emprise au sol)
Espace boisé classé
Intitulé du document : Espace libre Espaces verts
Exhaussement du sol Extension mesurée (ou limitée) d’une construction Façades Faîtage
ARTICLE 15 : EMPLACEMENTS RESERVES
PLU CHEVROZ- Règlement
Principe
Article A - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
Article A - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
Article A - 15 : Obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
PLU CHEVROZ- Règlement
CHAPITRE 2 - ZONE N
Caractère de la zone
Annexes
Adaptation et réfection d’une construction existante Changement de destination Coefficient d’emprise au sol (article R.420-1)
Combles Déplacements doux Eaux pluviales Egout du toit
Emplacements réservés
Intitulé du document : Assainissement
Electricité, téléphone et télédiffusion
Article A - 5 : Caractéristiques des terrains Article A - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Constructions à usage d’habitation et annexes
Article A - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Constructions à usage d’habitation et annexes
Article A - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Article A - 9 : Emprise au sol
Article A -10 : Hauteur maximale des constructions Principes :
Article A - 11 : Aspect extérieur
Principes généraux
Source : le règlement écrit du document d'urbanisme déposé au Géoportail de l'urbanisme, publié en Licence Ouverte. Le texte est repris sans modification ; en cas de doute, le PDF téléchargeable depuis la page de Chevroz fait foi. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.