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Edifiable

Zone UBZone urbaine à Chevroz

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Où implanter la construction ?
Le texte du règlement de la zone UB, 2 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UB, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 10 rubriques

Rubrique UB 3Implantation des constructions

Intitulé du document : Implantation en limite de zone N boisée

Exceptions

  • Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe

Maisons jumelées Implantation en limite de zone N boisée

PLU CHEVROZ- Règlement

Piscines Exceptions Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Article UB - 9 : Emprise au sol
  • Article UB -10 : Hauteur maximale des constructions

Principes Exceptions

  • Article UB -11 : Aspect extérieur

Principes généraux

Volumétrie Toitures

Façades

Annexes Clôtures et portails

  • Article UB - 12 : Stationnement Principe

Exception

  • Article UB - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux Article UB - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

  • Article UB - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHEVROZ- Règlement

Rubrique UB 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

  • Article UB - 5 : Caractéristiques des terrains
  • Article UB - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Article 13RISQUES ET NUISANCES

Sismicité

Inondations

Mouvements de terrain

Nuisances sonores

Article 14STATIONNEMENT

11

Article 15EMPLACEMENTS RESERVES

12

Les 2 autres zones de Chevroz

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Chevroz, approuvé le 03/04/2026, 2 rubriques pour la zone UB.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.