Zone UB
- Zone urbaine
- 2 rubriques
- PLU de Chevroz, approuvé le 03/04/2026
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone UB, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 10 rubriques, avec une rechercheRubrique UB 3Implantation des constructions
Intitulé du document : Implantation en limite de zone N boisée
Exceptions
Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe
Maisons jumelées Implantation en limite de zone N boisée
PLU CHEVROZ- Règlement
Piscines Exceptions Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Article UB - 9 : Emprise au sol Article UB -10 : Hauteur maximale des constructions
Principes Exceptions
Article UB -11 : Aspect extérieur
Principes généraux
Volumétrie Toitures
Façades
Annexes Clôtures et portails
Article UB - 12 : Stationnement Principe
Exception
Article UB - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres
Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux Article UB - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
Article UB - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
PLU CHEVROZ- Règlement
Rubrique UB 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets
Article UB - 5 : Caractéristiques des terrains Article UB - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UB comme partout.Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME
7
Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION
DES SOLS
7
Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
7
Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES
8
Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES
CONSTRUCTIONS
8
Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU
8
Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET
9
Article 8CLOTURES
9
Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)
9
Article 10ARCHEOLOGIE
10
Article 11PERMIS DE DEMOLIR
10
Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES
10
Article 13RISQUES ET NUISANCES
11
Sismicité
11
Inondations
11
Mouvements de terrain
11
Nuisances sonores
11
Article 14STATIONNEMENT
11
Article 15EMPLACEMENTS RESERVES
12
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.